Consultez le compte-rendu

 

Délibération n° 2020/07/29-01 Election des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Délibération n° 2020/07/29-02 Création et composition de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération n° 2020/07/29-03 Election des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez à la commission consultative paritaire pour la transition énergétique du SYMIELECVAR
Délibération n° 2020/07/29-04 Proposition de commissaires membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
Délibération n° 2020/07/29-05 Désignation d’un représentant de la Communauté de communes au Pôle de Santé du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/29-06 Désignation des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au sein de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)
Délibération n° 2020/07/29-07 Désignation d’un représentant de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez à l’association Initiative Var
Délibération n° 2020/07/29-08 Désignation d’un représentant de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez à la société publique locale (SPL) «Ingénierie Départementale 83»
Délibération n° 2020/07/29-09 Election des représentants de la Communauté de communes au Syndicat mixte du Massif des Maures
Délibération n° 2020/07/29-10 Election des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au sein du comité syndical du Syndicat d’Adduction des Eaux de la Source d’Entraigues
Délibération n° 2020/07/29-11 Désignation des représentants de la Communauté de communes du Golfe
de Saint-Tropez à l’association Forêt Modèle de Provence
Délibération n° 2020/07/29-12 Désignation des représentants de la Communauté de communes à l’association des communes forestières du Var - Agence des politiques énergétiques du Var
Délibération n° 2020/07/29-13 Election des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au sein du collège du secteur territorial du Var du Syndicat mixte ouvert Sud Très Haut Débit (SMO Sud THD)
Délibération n° 2020/07/29-14 Désignation des représentants de la Communauté de communes à l’AU[dat]Var
Délibération n° 2020/07/29-15 Election des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au sein du Syndicat mixte de la Garonnette
Délibération n° 2020/07/29-16 Election des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au sein du Syndicat mixte de l’Argens
Délibération n° 2020/07/29-17 Désignation des représentants de la Communauté de communes du Golfe Saint-Tropez au sein de l’Association AMORCE
Délibération n° 2020/07/29-18 Budget principal - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-19 Budget principal - Approbation du Compte administratif de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-20 Budget principal - Affectation du résultat de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-21 Budget principal - Budget supplémentaire de l’exercice 2020
Délibération n° 2020/07/29-22 Budget principal - Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) relative au financement du programme local de l’habitat (PLH) - Année 2020
Délibération n° 2020/07/29-23 Budget principal - Modification n°5 de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n°1 relative au Programme d’Actions de Prévention des Inondations d’intention du Préconil
Délibération n° 2020/07/29-24 Budget principal - Modification n°5 de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n°2 relative au Contrat de rivière de la Giscle et des fleuves côtiers du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/29-25 Budget principal – Création d’une autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n°7 relative au Programme d’Actions de Prévention des Inondations du Golfe de Saint-Tropez (PAPI GST)
Délibération n° 2020/07/29-26 Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) - Approbation du compte de gestion 2019
Délibération n° 2020/07/29-27 Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) - Approbation du Compte administratif de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-28 Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) - Affectation du résultat de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-29 Budget annexe Déchets Ménagers et Assimiles (DMA) - Budget supplémentaire de l’exercice 2020
Délibération n° 2020/07/29-30 Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) - Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour la réhabilitation des déchèteries
Délibération n° 2020/07/29-31 Budget annexe Office de Tourisme Communautaire - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-32 Budget annexe Office de Tourisme Communautaire - Approbation du Compte administratif de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-33 Budget annexe Office de Tourisme Communautaire - Affectation du résultat de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-34 Budget annexe Office de Tourisme Communautaire - Budget supplémentaire de l’exercice 2020
Délibération n° 2020/07/29-35 Budget annexe «eau-DSP» - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-36 Budget annexe «eau-DSP» - Approbation du Compte administratif de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-37 Budget annexe «eau-DSP» - Affectation du résultat de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-38 Budget annexe «eau-DSP» - Budget supplémentaire de l’exercice 2020
Délibération n° 2020/07/29-39 Budget annexe «eau-DSP» - Modification n°9 de l’autorisation de programme et crédits de paiement n°2013-01
Délibération n° 2020/07/29-40 Budget annexe «Régie du service de l’eau potable» - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-41 Budget annexe «Régie du service de l’eau potable» - Approbation du Compte administratif de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-42 Budget annexe «Régie du service de l’eau potable» - Affectation du résultat de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-43 Budget annexe «Régie du service de l’eau potable» - Budget supplémentaire de l’exercice 2020
Délibération n° 2020/07/29-44 Budget annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-45 Budget annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif - Approbation du Compte administratif de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-46 Budget annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif - Affectation du résultat de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-47 Budget annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif - Budget supplémentaire de l’exercice 2020
Délibération n° 2020/07/29-48 Budget annexe Zones d’activités économiques - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-49 Budget annexe Zones d’activités économiques - Approbation du Compte administratif de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-50 Etat des produits irrécouvrables admis en non-valeur
Délibération n° 2020/07/29-51 Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2020 : répartition du prélèvement entre la Communauté de communes et les communes membres
Délibération n° 2020/07/29-52 Abrogation des procédures internes de la commande publique
Délibération n° 2020/07/29-53 Attribution du marché AO20016 d’études topographiques en vue du renforcement des réseaux de distribution du réservoir de l’Oumède – Commune de Ramatuelle
Délibération n° 2020/07/29-54 Attribution du marché AO20026 de maîtrise d’œuvre de travaux de doublement de la conduite d’adduction entre les usines de production d’eau potable de la Verne et la Mole
Délibération n° 2020/07/29-55 Attribution du marché AO20042 d’études topographiques - Travaux de création d’une adduction entre Basse Suane et le réservoir Noyer - Phase 2 tronçon Préconil – Noyer
Délibération n° 2020/07/29-57 Programme MARITTIMO - Projet RACINE : Convention cadre de partenariat entre la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et la Commune de Grimaud – Musée du Patrimoine
Délibération n° 2020/07/29-58 Programme MARITTIMO – Projet RACINE : Convention cadre de partenariat entre la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez, la commune de La Garde-Freinet et le Conservatoire du Patrimoine du Freinet
Délibération n° 2020/07/29-59 Avenant à la convention partenariale d’objectifs et de moyens avec l’association Azur Sport Organisation pour l’organisation du 3ème Marathon International du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/29-60 Désignation des membres du collège des élus au Conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme Communautaire du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/29-61 Demande de dérogation à la règle du repos dominical déposée par la blanchisserie LENI, commune de Grimaud
Délibération n° 2020/07/29-62 Fixation des indemnités de fonction du Président et des vice-présidents
Délibération n° 2020/07/29-63 Remboursement de frais de déplacements liés à l’exercice du mandat communautaire
Délibération n° 2020/07/29-64 Orientations et crédits ouverts au titre du droit à la formation des élus communautaires
Délibération n° 2020/07/29-65 Mise en place d’un régime d’astreinte de direction
Délibération n° 2020/07/29-66 Approbation du Programme Local de l’Habitat (PLH) du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/29-67 Attribution du marché AO20012 - Délégation de maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre du programme d’aménagement du bassin du Préconil et des travaux hydrauliques du Bourrian
Délibération n° 2020/07/29-68 Attribution du marché AO20014 - Mise en œuvre du programme de restauration hydromorphologique du cours d’eau de la Giscle aval
Délibération n° 2020/07/29-69 Attribution du marché AO20036 - Réalisation de diagnostics de réduction de la vulnérabilité aux inondations et accompagnement administratif
Délibération n° 2020/07/29-70 Modification n° 2 du marché AO17040 d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre du premier programme d’action pour la prévention des inondations (PAPI) du bassin versant du Préconil, golfe de St-Tropez
Délibération n° 2020/07/29-71 Convention de coopération entre la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et le CEREMA dans le cadre de la mise en œuvre du PAPI du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/29-72 Programme de travaux de confortement de la digue de la Gisclette à Cogolin, autorisation donnée au Président pour la signature d’une convention de mise à disposition des terrains
Délibération n° 2020/07/29-73 Avenant n°1 au marché public AO18009 - lot n° 1 Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés non dangereux en bacs roulants et en point d’apport volontaire
Délibération n° 2020/07/29-74 Avenant n°2 au marché public AO17032 - Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et la création de déchèteries
Délibération n° 2020/07/29-75 Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Délibération n° 2020/07/29-76 Convention d’occupation du domaine public avec l’association Maures Bois Energie
Délibération n° 2020/07/29-77 Contrat de prestation de la plateforme bois énergie entre la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et l’association Maures Bois Énergie
Délibération n° 2020/07/29-78 Délégation de compétence du Conseil communautaire au bureau communautaire

Consultez l'ordre du jour du Conseil communautaire du mercredi 29 juillet 2020

 

ATTENTION : veuillez noter que ce Conseil communutaire se tiendra à la Salle de l’Espélidou 111, route des Moulins de Paillas - 83580 GASSIN

L'accès du pubic se fera dans le respect des gestes barrières (port du masque obligatoire).

 

Consultez le compte-rendu

 

Délibération n° 2020/07/15-01 Élection du Président de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/15-02 Détermination de la composition du bureau et du nombre de vice-présidents de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/15-03 Election des vice-présidents de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/15-04 Charte de l’élu local
Délibération n° 2020/07/15-05 Délégation de compétence du Conseil communautaire au Président
Délibération n° 2020/07/15-06 Modalités de dépôt des listes pour la CAO et la Commission de concessions
Délibération n° 2020/07/15-07 Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
Délibération n° 2020/07/15-08 Election des membres de la commission de concessions
Délibération n° 2020/07/15-09 Election des membres du jury de concours pour l’opération de l’écopôle
Délibération n° 2020/07/15-10 Création et principes orientant la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Délibération n° 2020/07/15-11 Désignation des membres du Conseil d’exploitation et du directeur de la Régie de l’Office de Tourisme Communautaire du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/15-12 Désignation des membres du Conseil d’exploitation et du directeur de la Régie du service public de l’eau potable
Délibération n° 2020/07/15-13 Désignation des membres du Conseil d’exploitation et du directeur de la Régie Déchets Ménagers et Assimilés
Délibération n° 2020/07/15-14 Élection des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au syndicat mixte intercommunal de transport et de traitement des ordures ménagères de l’aire toulonnaise (SITTOMAT)
Délibération n° 2020/07/15-15 Modalités de gestion des services de transport à titre principal pour les scolaires organisés avec la participation financière d’une collectivité entre la Région et la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/15-16 Participation de la Communauté de communes au transport scolaire

 

 

Consultez l'ordre du jour du Conseil communautaire du mercredi 15 juillet 2020

 

ATTENTION : veuillez noter que ce Conseil communutaire se tiendra au Complexe sportif des Blaquières (gymnase) - 834, Route des Blaquières - 83310 GRIMAUD

L'accès du pubic sera limité en raison des mesures sanitaires.

Consultez l'ordre du jour du Conseil communautaire du mercredi 17 juin 2020

 

ATTENTION : veuillez noter que ce Conseil communutaire se tiendra au Complexe sportif des Blaquières (gymnase) - 834, Route des Blaquières - 83310 GRIMAUD

L'accès sera fortement limité au public en raison des mesures sanitaires.

Le nouveau Conseil Communautaire ne pourra être installé qu'après le second tour des élections municipales du 28 juin prochain, soit lors de la séance du 15 juillet 2020.

Consultez la décision n°2020-0049

OBJET : Demande de subvention de fonctionnement et d’investissement pour le tourisme auprès du Conseil Départemental du Var – Exercice 2020

Consultez la décision n°2020-0048

OBJET : Demande d’autorisation de défrichement et de permis de construire d’un nouveau réservoir de 2000 m3 - Site de « Belle Isnarde » à Saint-Tropez