kiosque
Communauté de communes info n°15 - juin 2017
Au sommaire :
< "Dossier spécial" Défense de la Forêt Contre les Incendies (DFCI) : Surtout, ne pas baisser la garde !
< L'Édito du Président et le mot du Vice-président en charge de la Forêt
< Les hectares de Forêt par commune, retour sur le feu de Ramatuelle, visite des chantiers DFCI du 30 juin 2017
< "Le saviez-vous"?
LETTRE INFO'SCOT N°2
Lettre d'information du Schéma de cohérence territoriale de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
< Au sommaire de ce numéro :
< Ce qu'il faut retenir du diagnostic
< Retour sur 18 mois de concertation
< Les étapes incontournables
etc.
Communauté de communes info n°14 - mai 2017
Au sommaire :
< "Dossier spécial" Fibre optique et internet haut débit
< L'Édito du Président et le mot de la Vice-présidente en charge de l'Aménagement du Territoire
< État des lieux des débits observés aujourd'hui et carte des 3 phasages prévus d'ici 2023
< Le calendrier du Schéma Directeur Territorial de l'Aménagement Numérique et des "Le saviez-vous"?
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 31 mai 2017
Délibérations n°:
1- Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été de 2024
2- Convention de mise à disposition de services avec le Syndicat mixte de La Garonnette
3- Approbation de la modification statutaire du syndicat mixte de La Garonnette
4- Attribution du marché n° AO 16052 de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et l'extension de l'hôtel communautaire "Le Grand Sud" à Cogolin
5- Convention de mise à disposition de la piste BSR de formation à la conduite des deux-roues motorisés
6- Modification de la composition de la commission "eau et assainissement" pour la commune de Saint-Tropez
7- Attribution du marché n° AO 17012 relatif à l'acquisition de matériel roulant pour l'écopôle
8- Attribution du lot 3 du marché n° MA 17009 de travaux d'aménagement de la voie d'accès à la déchèterie, commune de La Mole
9- Convention de partenariat avec la société PISCINE CENTER
10- Convention financière avec la société DRAGUI-TRANSPORTS
11- Avenant n° 3 au marché n° AO 15008 : Étude hydraulique et définition d'un programme d'interventions pour la réduction des risques d'inondation du fleuve Préconil et ses affluents
12- Convention avec le Conseil départemental relative au maintien en conditions opérationnelles d'ouvrages de DFCI
13- Institution d'une servitude de passage et d'aménagement DFCI pour quatre pistes situées sur le territoire de la Communauté de communes
14- Procédure de déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux de création et d'entretien des interfaces habitat-forêt d'intérêt communautaire
15- Demande de subvention pour action spécifique de fonctionnement auprès du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur pour le suivi et l'animation du PIDAF du Golfe de Saint-Tropez
16- Convention avec le service départemental d'incendie et de secours du Var (SDIS) relative à la disponibilité des sapeurs pompiers volontaires pendant leur temps de travail
17- Modification des modalités d'attribution des véhicules de fonction et de service
18- Actualisation de la délibération sur les ratios d'avancement de grade
19- Convention de mise à disposition du service «observatoire marin» auprès de la commune de Sainte- Maxime
20- Convention de mise à disposition du service « agriculture-énergie » auprès de la Commune de Cavalaire-sur-Mer
21- Convention de mise à disposition du service « agriculture-énergie » auprès de la Commune de La Croix Valmer
22- Convention de mise à disposition des services « voirie » et « espaces verts » de la Commune de Cogolin auprès de la Communauté de communes
23- Convention de mise à disposition du service « nettoiement/propreté » de la Commune de la Garde-Freinet auprès de la Communauté de communes
24- Demande de subvention pour le financement d'un poste de chargé de mission pour la mise en oeuvre de l'action E_1 du contrat de rivière de la Giscle et des fleuves côtiers du golfe de Saint-Tropez
25- Demande de subvention pour le financement de l'aménagement du site de randonnée palmée de Jovat à La Croix Valmer
26- Convention de mécénat financier avec le Casino de Sainte-Maxime relative à la promotion des paysages et des richesses marines
27- Avenant n° 2 tripartite de transfert partiel du marché de travaux neufs, éclairage public, vidéo surveillance, maintenance des réseaux d'éclairage public, éclairage sportif de la commune de Cogolin à la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
28- Avenant n° 1 tripartite de transfert partiel du marché voirie, travaux neufs et grosses réparations de la Commune de Cogolin à la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
29- Avenant n° 2 tripartite de transfert partiel de la convention de chantier d'insertion avec Clarisse environnement de la Commune de Cogolin à la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
30- Schéma de cohérence territoriale : débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
Communauté de communes info n°13 - avril 2017
Au sommaire :
< "Dossier spécial" Compostage
< L'Édito du Président et le mot du Vice-président en charge des déchets Ménagers et Assimilés
< L'Écopôle, le site de valorisation "made in" Communauté de communes
< Compost et sensibilisation : les Ambassadreices du Tri connaissent leur mission sur le bout des doigts
Compte-rendu du Conseil communautaire du 29 mars 2017
Délibérations n°:
1- Budget principal - Compte de gestion 2016
2- Budget principal - Compte administratif 2016
3- Budget principal - Affectation du résultat de l’exercice 2016
4- Budget principal - Vote du budget primitif 2017
5- Budget principal - Subvention exceptionnelle au budget annexe SPANC
6- Budget principal - Provision contentieux époux Roche
7- Budget principal - Provision contentieux URSSAF
8- Budget annexe SPANC - Compte de gestion 2016
9- Budget annexe SPANC - Compte administratif 2016
10- Budget annexe SPANC - Affectation du résultat de l’exercice 2016
11- Budget annexe SPANC - Vote du budget primitif 2017
12- Budget annexe DMA - Compte de gestion 2016
13- Budget annexe DMA - Compte administratif 2016
14- Budget annexe DMA - Affectation du résultat de l’exercice 2016
15- Budget annexe DMA - Vote du budget primitif 2017
16- Budget annexe DMA - Participation au FPIC
17- Budget annexe DMA - Participation au redressement des comptes publics
18- Budget annexe DMA - Ajustement de la liste d’affectation de biens et subventions
19- Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2017
20- Rapport annuel sur la dette et la trésorerie pour l’année 2016
21- Cotisation foncière des entreprises (CFE) : durée d’intégration fiscale progressive
22- Fixation des taux d’imposition des quatre taxes directes locales pour 2017
23- Commission intercommunale des impôts directs (CIID) : proposition de commissaires membres
24- Demande de subvention de fonctionnement pour le service tourisme auprès du Conseil départemental du Var - Exercice 2017
25- Convention partenariale d’objectifs et de moyens avec l’association Var Eurofestival
26- Demande de subvention européenne au titre du «LIFE intégré déchets» en partenariat avec la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
27- Régie «déchets ménagers et assimilés» : désignation du nouveau directeur de la régie
28- Attribution du marché n° MA 17009 de travaux d’aménagement de la voie d’accès à la déchèterie, commune de La Mole
29- Avenant n° 4 au marché n° AO 13014, lot 1 - Collecte et transport des déchets non dangereux sur la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (excepté la commune de Saint-Tropez)
30- Demande de subventions d’investissement auprès des partenaires financiers pour le financement des opérations d’études et de travaux des cours d’eau pour l’année 2017
31- Demande de renouvellement de financement du poste de chargé de mission «qualité et ressource en eau» auprès de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
32- Avenant n°1 au marché n° MN16024 de travaux de restauration de franchissabilité piscicole du Bourrian en génie civil
33- Candidature à l’appel à manifestation d’Intérêt dans le cadre du programme de coopération territoriale européen Marittimo 2014-2020 et du projet Proterina-3Évolution.
34- Rapport sur l’état d’avancement du schéma de mutualisation des services
35- Création d’un emploi de collaborateur de cabinet au tableau des effectifs
36- Autorisation de recrutement dérogatoire d’agents non titulaires pour des besoins liés à des accroissements saisonniers d’activité
37- Autorisation de recruter un contractuel de catégorie A sur un poste titulaire
38- Modification du tableau des effectifs
39- Répartition des services « ressources » sur le budget annexe des déchets ménagers et assimilés
40- Convention de mise à disposition du service « forêt » de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez auprès de la commune de Cogolin
41- Convention de mise à disposition du service « forêt » de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez auprès de la commune de Gassin
42- Convention de mise à disposition du service « forêt » de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez auprès de la commune de Saint-Tropez
43- Liste des interfaces habitat-forêt d’intérêt communautaire
44- Création d’interfaces habitat-forêt : Demande de subvention auprès du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur pour l’année 2017
45- Demande de subventions pour le programme 2017 de travaux DFCI dans le cadre du Programme de développement rural régional (PDRR) de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur 2014-2020
46- Travaux DFCI (Bassin versant de la Verne) : Convention entre la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez, la Communauté de communes Méditerranée Porte des Maures et le Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la corniche des Maures
47- Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Var pour la mise en place du Plan d’occupation pastoral intercommunal (POPI)
48- Demande de subventions pour le financement des opérations 2017 du service espaces maritimes-observatoire marin
49- Compétence développement économique : Convention d’études pré-opérationnelles avec l’établissement public foncier PACA (EPF PACA)
50- Mise en place du « groupe d’élus référent énergie »
Communauté de communes info n°12 - mars 2017
Au sommaire :
< "Dossier spécial" Marathon international du Golfe de Saint-Tropez
< Vendredi 23 et samedi 24 mars 2018, tous en piste !
< Le 26 mars 2017, les stars ont attisé la flamme
<Demandez le programme : 3 épreuves pour un marathon...
Communauté de Communes Info N°11 - Février 2017
Au sommaire :
< "Rencontre avec ..." Raymond CAZAUBON, Vice-président en charge de l’Assainissement Non Collectif
< Le SIDECM, c’est quoi ?
< SPANC : tout ce que vous devez savoir
Rapport de développement durable 2016
Le Rapport de développement durable est un document de travail pour les élus communautaires et les agents de la collectivité, qui met en lumière le fonctionnement de la Communauté de communes, les politiques qu'elle mène sur son territoire et les orientations et programmes appliqués de nature à améliorer sa situation en matière de développement durable.
