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Communauté de communes info n°16 - juillet-août-septembre...
Au sommaire :
< "Dossier spécial" ... Été 2017 : Les vacances ont été studieuses pour l'interco !
< L'Édito du Président
< L'Observatoire marin plonge vers de nouvelles aventures...
< Le Schéma de cohérence territoriale s'invite sur vos trottoirs
< Le Pôle Déchets prend le soleil !
< Juin-juillet-août : 3 mois menés tambour battant
Compte-rendu du Conseil communautaire du 12 juillet 2017
Délibérations n°:
1- Transfert de la compétence "eau potable" au 1er janvier 2018 - Modification des statuts de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
2- Transfert du Conservatoire de musique et de danse Rostropovitch/Landowski au 1er janvier 2018 - Modification des statuts de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
3Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2017 : répartition du prélèvement entre la Communauté de communes et les communes membres
4- Budget principal - Décision modificative n° 1
5- Budget annexe DMA - Décision modificative n° 1
6- Budget annexe SPANC - Décision modificative n° 1
7- Budget principal - Subvention exceptionnelle et complémentaire au budget annexe SPANC
8- Contrat régional d'équilibre territorial Région Provence-Alpes-Côte d'Azur/territoire Vallée du Gapeau, Méditerranée-Porte des Maures, Golfe de Saint-Tropez – Demande de subvention pour la mise en place d'une maison de services aux publics
9- Contrat régional d'équilibre territorial Région Provence-Alpes-Côte d'Azur/territoire Vallée du Gapeau, Méditerranée-Porte des Maures, Golfe de Saint-Tropez – Demande de subvention pour l'acquisition d'équipements pour l'office de tourisme intercommunal du Golfe de Saint-Tropez
10- Contrat régional d'équilibre territorial Région Provence-Alpes-Côte d'Azur/territoire Vallée du Gapeau, Méditerranée-Porte des Maures, Golfe de Saint-Tropez – Demande de subvention pour la réhabilitation du réseau de déchèteries intercommunales-ressourcerie
11- Contrat régional d'équilibre territorial Région Provence-Alpes-Côte d'Azur/territoire Vallée du Gapeau, Méditerranée-Porte des Maures, Golfe de Saint-Tropez – Demande de subvention pour la modernisation de l'écopôle
12- Demande de subvention auprès de l'ADEME pour la réhabilitation du réseau des déchèteries intercommunales
13- Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
14- Attribution du marché n° AO 17023 relatif à l'émission et la livraison de titres restaurant
15- Déclaration d'intérêt général du plan de gestion des cours d'eau du bassin versant du Belieu et du Bourrian pour la période 2017-2022
16- Convention de mise à disposition du service « nettoiement/propreté » de la Commune du Plan de la Tour auprès de la Communauté de communes
17- Avenant n° 2 au marché n° MA 15015 relatif à l'étude et l'assistance pour l'élaboration d'un programme local de l'habitat
18- Modification de l'autorisation de programme/crédits de paiement (AP/CP) relative au financement du programme local de l'habitat (PLH)
19- Contrat régional d'équilibre territorial 2017-2019 Région Provence-Alpes-Côte d'Azur/territoire Vallée du Gapeau, Méditerranée-Porte des Maures, Golfe de Saint-Tropez - Délégation de maitrise d'ouvrage au bénéfice de la commune de Sainte-Maxime
20- Modification du tableau des effectifs
21- Modification de la composition de la commission "forêt" pour la commune de Gassin
22- Demande d’avis pour dérogation à la règle du repos dominical de la SA DCNS sur la commune de Gassin
Communauté de communes info n°15 - juin 2017
Au sommaire :
< "Dossier spécial" Défense de la Forêt Contre les Incendies (DFCI) : Surtout, ne pas baisser la garde !
< L'Édito du Président et le mot du Vice-président en charge de la Forêt
< Les hectares de Forêt par commune, retour sur le feu de Ramatuelle, visite des chantiers DFCI du 30 juin 2017
< "Le saviez-vous"?
LETTRE INFO'SCOT N°2
Lettre d'information du Schéma de cohérence territoriale de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
< Au sommaire de ce numéro :
< Ce qu'il faut retenir du diagnostic
< Retour sur 18 mois de concertation
< Les étapes incontournables
etc.
Communauté de communes info n°14 - mai 2017
Au sommaire :
< "Dossier spécial" Fibre optique et internet haut débit
< L'Édito du Président et le mot de la Vice-présidente en charge de l'Aménagement du Territoire
< État des lieux des débits observés aujourd'hui et carte des 3 phasages prévus d'ici 2023
< Le calendrier du Schéma Directeur Territorial de l'Aménagement Numérique et des "Le saviez-vous"?
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 31 mai 2017
Délibérations n°:
1- Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été de 2024
2- Convention de mise à disposition de services avec le Syndicat mixte de La Garonnette
3- Approbation de la modification statutaire du syndicat mixte de La Garonnette
4- Attribution du marché n° AO 16052 de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et l'extension de l'hôtel communautaire "Le Grand Sud" à Cogolin
5- Convention de mise à disposition de la piste BSR de formation à la conduite des deux-roues motorisés
6- Modification de la composition de la commission "eau et assainissement" pour la commune de Saint-Tropez
7- Attribution du marché n° AO 17012 relatif à l'acquisition de matériel roulant pour l'écopôle
8- Attribution du lot 3 du marché n° MA 17009 de travaux d'aménagement de la voie d'accès à la déchèterie, commune de La Mole
9- Convention de partenariat avec la société PISCINE CENTER
10- Convention financière avec la société DRAGUI-TRANSPORTS
11- Avenant n° 3 au marché n° AO 15008 : Étude hydraulique et définition d'un programme d'interventions pour la réduction des risques d'inondation du fleuve Préconil et ses affluents
12- Convention avec le Conseil départemental relative au maintien en conditions opérationnelles d'ouvrages de DFCI
13- Institution d'une servitude de passage et d'aménagement DFCI pour quatre pistes situées sur le territoire de la Communauté de communes
14- Procédure de déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux de création et d'entretien des interfaces habitat-forêt d'intérêt communautaire
15- Demande de subvention pour action spécifique de fonctionnement auprès du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur pour le suivi et l'animation du PIDAF du Golfe de Saint-Tropez
16- Convention avec le service départemental d'incendie et de secours du Var (SDIS) relative à la disponibilité des sapeurs pompiers volontaires pendant leur temps de travail
17- Modification des modalités d'attribution des véhicules de fonction et de service
18- Actualisation de la délibération sur les ratios d'avancement de grade
19- Convention de mise à disposition du service «observatoire marin» auprès de la commune de Sainte- Maxime
20- Convention de mise à disposition du service « agriculture-énergie » auprès de la Commune de Cavalaire-sur-Mer
21- Convention de mise à disposition du service « agriculture-énergie » auprès de la Commune de La Croix Valmer
22- Convention de mise à disposition des services « voirie » et « espaces verts » de la Commune de Cogolin auprès de la Communauté de communes
23- Convention de mise à disposition du service « nettoiement/propreté » de la Commune de la Garde-Freinet auprès de la Communauté de communes
24- Demande de subvention pour le financement d'un poste de chargé de mission pour la mise en oeuvre de l'action E_1 du contrat de rivière de la Giscle et des fleuves côtiers du golfe de Saint-Tropez
25- Demande de subvention pour le financement de l'aménagement du site de randonnée palmée de Jovat à La Croix Valmer
26- Convention de mécénat financier avec le Casino de Sainte-Maxime relative à la promotion des paysages et des richesses marines
27- Avenant n° 2 tripartite de transfert partiel du marché de travaux neufs, éclairage public, vidéo surveillance, maintenance des réseaux d'éclairage public, éclairage sportif de la commune de Cogolin à la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
28- Avenant n° 1 tripartite de transfert partiel du marché voirie, travaux neufs et grosses réparations de la Commune de Cogolin à la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
29- Avenant n° 2 tripartite de transfert partiel de la convention de chantier d'insertion avec Clarisse environnement de la Commune de Cogolin à la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
30- Schéma de cohérence territoriale : débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
Compostage : mode d'emploi
Un dépliant "mode d'emploi" pour tout savoir sur le compostage domestique :
> comment utiliser son composteur ?
> comment obtenir un compost de qualité ?
> composter, oui ! mais composter quoi ?
Communauté de communes info n°13 - avril 2017
Au sommaire :
< "Dossier spécial" Compostage
< L'Édito du Président et le mot du Vice-président en charge des déchets Ménagers et Assimilés
< L'Écopôle, le site de valorisation "made in" Communauté de communes
< Compost et sensibilisation : les Ambassadreices du Tri connaissent leur mission sur le bout des doigts
