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Compte-rendu du Conseil communautaire du 13 novembre 2019
Consultez le compte-rendu et le Rapport d'Orientation Budgétaire
Délibération n° 2019/11/13-01 Rapport sur la situation de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez en matière de développement durable pour l’année 2019
Délibération n° 2019/11/13-02 Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2020
Délibération n° 2019/11/13-03 Attribution de l’indemnité de conseil au receveur de l’EPCI
Délibération n° 2019/11/13-04 Avenant n°1 à la convention cadre avec l’Agence d’urbanisme de l’aire toulonnaise et du Var (Audat.Var) - Année 2019
Délibération n° 2019/11/13-05 Mise en place d’un Contrat de Transition Écologique (CTE)
Délibération n° 2019/11/13-06 Pollutions du littoral par des hydrocarbures – transaction définitive
Délibération n° 2019/11/13-07 Jury pour la passation du marché de création d'une plateforme de compostage de déchets verts sur la commune de La Mole en vue de l'obtention d'un compost normé et de bois énergie industriel - Désignation des membres du jury, du comité technique et fixation du montant de la prime
Délibération n° 2019/11/13-08 Modification du tableau des effectifs
Compte-rendu du Bureau communautaire du 28 octobre 2019
Délibération n° 2019/10/28-01 : Attribution du marché de fourniture, pose, dépose et livraison de la signalétique
Délibération n° 2019/10/28-02 : Attribution du marché n°MA19060 de réhabilitation de la Zone d’Activité Économique Saint- Exupéry à la Mole
Délibération n° 2019/10/28-03 : Attribution du marché n°MA19062 de réhabilitation des voiries de la Zone d’Activité Economique Saint-Maur à Cogolin
Compte-rendu du Conseil communautaire du 2 octobre 2019
Délibération n° 2019/10/02-01
Modification des statuts de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez suite à l’accord local sur la composition du Conseil communautaire pour la prochaine mandature
Délibération n° 2019/10/02-02
Syndicat mixte de la Garonnette : Modification de la composition des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2019/10/02-03
Modification de la composition de la commission «forêt» pour la commune de Sainte-Maxime
Délibération n° 2019/10/02-04
Modification de la composition de la commission «littoral et gestion des espaces maritimes» pour la commune de Sainte-Maxime
Délibération n° 2019/10/02-05
Modification de la composition de la commission «cours d’eau» pour la commune de Sainte-Maxime
Délibération n° 2019/10/02-06
Approbation du projet de Schéma de Cohérence Territoriale révisé du Golfe de Saint-Tropez, comportant un chapitre individualisé valant Schéma de Mise en Valeur de la Mer
Délibération n° 2019/10/02-07
1er arrêt du Programme Local de l’Habitat (PLH) du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2019/10/02-08
Transferts au 01 janvier 2019 de la contribution obligatoire au budget du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) et au titre de l'intérêt communautaire en matière de politique locale du commerce et de soutien aux activités commerciales.
Fixation des attributions de compensation libres des communes suite au rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Délibération n° 2019/10/02-09
Projet de construction de nouveaux locaux pour la compagnie de gendarmerie de Gassin - cession du terrain
Délibération n° 2019/10/02-10
Convention relative aux modalités de gestion des services de transport à titre principal pour les scolaires organisés avec la participation financière d’une collectivité entre la Région et la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2019/10/02-11
Modification du tableau des effectifs
Délibération n° 2019/10/02-12
Extension du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) au cadre d’emploi des ingénieurs en chef
Délibération n° 2019/10/02-13
Modification de la délibération n° 2015/11/12-02 relative au remboursement de frais de déplacements et d’hébergement aux agents titulaires et élus
Délibération n° 2019/10/02-14
Approbation des statuts du Syndicat Mixte de l’Argens (SMA) et du Schéma d’Organisation des Compétences Locales de l’Eau (SOCLE)
Délibération n° 2019/10/02-15
Bilan de la concertation menée sur le programme de travaux du Préconil prévu au Programme d’Action de Prévention des Inondations.
Délibération n° 2019/10/02-16
Modification du marché public (avenant n° 1) n° AO17040 « Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre du premier Programme d’Action pour la Prévention des Inondations (PAPI) du bassin versant du Préconil, Golfe de Saint-Tropez»
Délibération n° 2019/10/02-17
Modification du marché public (avenant n°1) n° MA18027 de «travaux d’entretien et de renaturation des cours d’eau du territoire de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez»
Délibération n° 2019/10/02-18
Avenant n°1 à la convention avec la Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural Provence Alpes Côte d’Azur (SAFER)
Délibération n° 2019/10/02-19
Demande de financement des postes pour le service cours d’eau auprès de l’Agence de l’eau
Délibération n° 2019/10/02-20
Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil départemental pour le conservatoire de musique et de danse - Année 2020
Délibération n° 2019/10/02-21
Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d’eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l’incendie du lieu-dit batterie de Capon à Saint-Tropez
Délibération n° 2019/10/02-22
Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d’eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l’incendie de la nouvelle cave coopérative à Saint-Tropez
Délibération n° 2019/10/02-23
Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d’eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l’incendie du boulevard Mar Clare, quartier Guerrevieille à Grimaud
Délibération n° 2019/10/02-24
Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d’eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l’incendie du quartier « Le Pommier » à La Mole
Délibération n° 2019/10/02-25
Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage – extension des réseaux électrique et téléphonique du quartier « Le Pommier » à La Mole
Délibération n° 2019/10/02-26
Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage – aménagement de la plage de Pampelonne
Délibération n° 2019/10/02-27
Convention relative à la rétrocession du réseau d’eau potable de la copropriété des Pommiers à Grimaud
Délibération n° 2019/10/02-28
Convention de partenariat et de prestations avec la Médiation de l’eau
Délibération n° 2019/10/02-29
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – exercice 2018
Délibération n° 2019/10/02-30
Rapport annuel du délégataire – contrat de délégation de service public d’eau potable n°2390 – exercice 2018
Délibération n° 2019/10/02-31
Rapport annuel du délégataire – contrat de délégation de service public d’eau potable n°2330 – exercice 2018
Délibération n° 2019/10/02-32
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – exercice 2018
Délibération n° 2019/10/02-33
Création d’interfaces habitat-forêt - Demande de subvention auprès du Conseil régional Provence Alpes Côte d’Azur - Année 2020
Délibération n° 2019/10/02-34
Demande de subvention pour action spécifique de fonctionnement auprès du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur pour le suivi et l’animation du PIDAF du Golfe de Saint-Tropez – Année 2020
Délibération n° 2019/10/02-35
Plan d’Orientation Pastoral Intercommunal (POPI) : validation du plan d’actions annuel pour l’année 2020
Délibération n° 2019/10/02-36
Attribution d’une subvention 2019 à l’association du Domaine du Rayol
Délibération n° 2019/10/02-37
Validation d’Itinéraires de randonnées répondant aux critères déterminés dans les statuts
Délibération n° 2019/10/02-38
Avenant n°1 à la convention cadre de partenariat entre la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et la commune de Roquebrune-sur-Argens
Délibération n° 2019/10/02-40
Rapport annuel d’activité de l’office de tourisme communautaire du Golfe de Saint-Tropez - Année 2018
Délibération n° 2019/10/02-41
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : exonération des locaux à caractère industriel et des locaux commerciaux pour 2020
Délibération n° 2019/10/02-42
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Année 2018
Délibération n° 2019/10/02-43
Validation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Délibération n° 2019/10/02-44
Autorisation donnée à la commune du Rayol-Canadel-sur-Mer de déposer un dossier de demande de renouvellement de dénomination de «commune touristique»
Délibération n° 2019/10/02-45
Demande de classement en catégorie II de l’office de tourisme communautaire du Golfe de Saint-Tropez
Ordre du jour du Conseil communautaire du 2 octobre 2019
Téléchargez l'ordre du jour du prochain conseil communautaire qui se tiendra le mercredi 2 octobre 2019 à 14 h 30, salle de l'Espélidou à Gassin.
Compte-rendu du Bureau communautaire du 16 septembre
Délibération n° 2019/09/16-01 Attribution du marché n° MA19052 de reprise de la tranchée de la conduite d’adduction d’eau potable dans le domaine du Grand Souleyas, commune de Sainte Maxime
