Consultez le compte-rendu 

 

Délibération n° 2020/10/12-01 Attribution d’une aide exceptionnelle à l’association des Maires des Alpes Maritimes dans le cadre de l’appel à la solidarité pour les sinistrés de la tempête Alex

Délibération n° 2020/10/12-02 Création des commissions thématiques intercommunales

Délibération n° 2020/10/12-03 Election des membres des commissions thématiques intercommunales

Délibération n° 2020/10/12-04 Désignation d’un représentant de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au sein du Conseil d’administration du Collège Victor Hugo de Gassin

Délibération n° 2020/10/12-05 Modification des représentants de la Communauté de communes à l’audat.Var

Délibération n° 2020/10/12-06 Désignation des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au sein de la Société Publique Locale «Golfe de Saint-Tropez Tourisme»

Délibération n° 2020/10/12-07 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – exercice 2019

Délibération n° 2020/10/12-08 Rapport annuel du délégataire – contrat de délégation de service public d’eau potable n°2390 – exercice 2019

Délibération n° 2020/10/12-09 Rapport annuel du délégataire – contrat de délégation de service public d’eau potable n°2330 – exercice 2019

Délibération n° 2020/10/12-10 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – exercice 2019

Délibération n° 2020/10/12-11 Modification du règlement du service public d’assainissement non collectif

Délibération n° 2020/10/12-12 Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement du réseau d’eau potable de la RD74 à Sainte-Maxime

Délibération n° 2020/10/12-13 Convention pour la fourniture d’eau en gros entre les périmètres des deux concessions de service public d’eau potable sur le territoire de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez

Délibération n° 2020/10/12-14 Rapport annuel d’activité de la Société Publique Locale « Golfe de Saint-Tropez Tourisme» - Année 2019

Délibération n° 2020/10/12-15 Rapport annuel d’activité de l’office de tourisme communautaire du Golfe de Saint-Tropez - Année 2019

Délibération n° 2020/10/12-16 Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint des Services (DGAS)

Délibération n° 2020/10/12-17 Modification du tableau des effectifs

Délibération n° 2020/10/12-18 Adoption du guide de mutualisation 2020

Délibération n° 2020/10/12-19 Désignation des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au sein de la Mission Locale du Golfe de Saint-Tropez

Délibération n° 2020/10/12-20 Mise en oeuvre du Projet Alimentaire du Golfe de Saint-Tropez

Délibération n° 2020/10/12-21 Travaux en régie forestière : détermination d’un coût horaire pour 2020

Délibération n° 2020/10/12-22 Institution de quatre servitudes de passage et d’aménagement de défense des forêts contre l’incendie (DFCI) - Pistes A338/ D211/ A92/ E55/E552

Délibération n° 2020/10/12-23 Convention pour travaux de défense des forêts contre l’incendie (DFCI) sur le périmètre d’une collectivité voisine

Délibération n° 2020/10/12-24 Modification du marché n° AO17040 d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en oeuvre du premier Programme d’Action pour la Prévention des Inondations (PAPI) du bassin versant du Préconil, Golfe de Saint Tropez

Délibération n° 2020/10/12-25 Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux pour 2021

Délibération n° 2020/10/12-26 Exonération de redevance spéciale pour les professionnels et les administrations - COVID 19

Délibération n° 2020/10/12-27 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Année 2019

Délibération n° 2020/10/12-28 Approbation du rapport d’activité de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez - Année 2019

Délibération n° 2020/10/12-29 Budget annexe «Régie du service de l’eau potable» - Décision modificative (DM)