Consultez l'ordre du jour du Conseil communautaire du 10 décembre 2020

 

Le Conseil communutaire se tiendra dans la Salle du Conseil du nouvel Hôtel Communautaire le jeudi 10 décembre à 18h00.

L'accès du pubic se fera dans le respect des gestes barrières (port du masque obligatoire).

 

Consultez le compte-rendu 

 

Délibération n° 2020/10/12-01 Attribution d’une aide exceptionnelle à l’association des Maires des Alpes Maritimes dans le cadre de l’appel à la solidarité pour les sinistrés de la tempête Alex

Délibération n° 2020/10/12-02 Création des commissions thématiques intercommunales

Délibération n° 2020/10/12-03 Election des membres des commissions thématiques intercommunales

Délibération n° 2020/10/12-04 Désignation d’un représentant de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au sein du Conseil d’administration du Collège Victor Hugo de Gassin

Délibération n° 2020/10/12-05 Modification des représentants de la Communauté de communes à l’audat.Var

Délibération n° 2020/10/12-06 Désignation des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au sein de la Société Publique Locale «Golfe de Saint-Tropez Tourisme»

Délibération n° 2020/10/12-07 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – exercice 2019

Délibération n° 2020/10/12-08 Rapport annuel du délégataire – contrat de délégation de service public d’eau potable n°2390 – exercice 2019

Délibération n° 2020/10/12-09 Rapport annuel du délégataire – contrat de délégation de service public d’eau potable n°2330 – exercice 2019

Délibération n° 2020/10/12-10 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – exercice 2019

Délibération n° 2020/10/12-11 Modification du règlement du service public d’assainissement non collectif

Délibération n° 2020/10/12-12 Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement du réseau d’eau potable de la RD74 à Sainte-Maxime

Délibération n° 2020/10/12-13 Convention pour la fourniture d’eau en gros entre les périmètres des deux concessions de service public d’eau potable sur le territoire de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez

Délibération n° 2020/10/12-14 Rapport annuel d’activité de la Société Publique Locale « Golfe de Saint-Tropez Tourisme» - Année 2019

Délibération n° 2020/10/12-15 Rapport annuel d’activité de l’office de tourisme communautaire du Golfe de Saint-Tropez - Année 2019

Délibération n° 2020/10/12-16 Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint des Services (DGAS)

Délibération n° 2020/10/12-17 Modification du tableau des effectifs

Délibération n° 2020/10/12-18 Adoption du guide de mutualisation 2020

Délibération n° 2020/10/12-19 Désignation des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au sein de la Mission Locale du Golfe de Saint-Tropez

Délibération n° 2020/10/12-20 Mise en oeuvre du Projet Alimentaire du Golfe de Saint-Tropez

Délibération n° 2020/10/12-21 Travaux en régie forestière : détermination d’un coût horaire pour 2020

Délibération n° 2020/10/12-22 Institution de quatre servitudes de passage et d’aménagement de défense des forêts contre l’incendie (DFCI) - Pistes A338/ D211/ A92/ E55/E552

Délibération n° 2020/10/12-23 Convention pour travaux de défense des forêts contre l’incendie (DFCI) sur le périmètre d’une collectivité voisine

Délibération n° 2020/10/12-24 Modification du marché n° AO17040 d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en oeuvre du premier Programme d’Action pour la Prévention des Inondations (PAPI) du bassin versant du Préconil, Golfe de Saint Tropez

Délibération n° 2020/10/12-25 Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux pour 2021

Délibération n° 2020/10/12-26 Exonération de redevance spéciale pour les professionnels et les administrations - COVID 19

Délibération n° 2020/10/12-27 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Année 2019

Délibération n° 2020/10/12-28 Approbation du rapport d’activité de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez - Année 2019

Délibération n° 2020/10/12-29 Budget annexe «Régie du service de l’eau potable» - Décision modificative (DM)

Voir le compte-rendu

Délibération n° 2020/10/05-01 Modification du marché alloti n°MA18011 de réhabilitation et d’extension de l’hôtel communautaire « le Grand Sud » à Cogolin pour le lot n°6 de cloisons, doublage et faux plafonds
Délibération n° 2020/10/05-02 Modification du marché alloti n°MA18011 de réhabilitation et d’extension de l’hôtel communautaire « le Grand Sud » à Cogolin pour le lot n°17 d’électricité CFO CFA
Délibération n° 2020/10/05-03 Demande de subvention de fonctionnement au Conseil départemental du Var pour le conservatoire de musique et de danse
Délibération n° 2020/10/05-04 Attribution d’une subvention à l’association «Maison des Jeunes et de la Culture» de La Croix Valmer
Délibération n° 2020/10/05-05 Attribution d’une subvention à l’association «Office Municipal de la Culture» de Cavalaire
Délibération n° 2020/10/05-06 Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d’eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l’incendie de la parcelle CT138 – 356 Route du Plan de la Tour à Grimaud
Délibération n° 2020/10/05-07 Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d’eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l’incendie du chemin Saint-Joseph à Grimaud
Délibération n° 2020/10/05-08 Décompte général du marché de travaux n° MA19052 de reprise de la tranchée de la conduite d’adduction d’eau potable dans le domaine du Grand Souleyas
Délibération n° 2020/10/05-09 Modification du marché n°MA19060 de réhabilitation de la zone d’activité économique St Exupéry à la Mole
Délibération n° 2020/10/05-10 Convention de mise à disposition de services d’utilité commune du service « Système d’Information Géographique (SIG) » entre la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et la commune de Cavalaire-sur-Mer
Délibération n° 2020/10/05-11 Convention de mise à disposition de services d’utilité commune entre le conservatoire de musique et de danse de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et la commune de Cogolin
Délibération n° 2020/10/05-12 Convention de mise à disposition de services d’utilité commune entre le conservatoire de musique et de danse de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et la commune de Gassin
Délibération n° 2020/10/05-13 Convention de mise à disposition de services d’utilité commune entre le conservatoire de musique et de danse de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et la commune de La Garde Freinet
Délibération n° 2020/10/05-14 Convention de mise à disposition de services d’utilité commune entre le conservatoire de musique et de danse de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et la commune de Sainte-Maxime
Délibération n° 2020/10/05-15 Convention de mise à disposition de services d’utilité commune entre le conservatoire de musique et de danse de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et la commune de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/10/05-16 Convention de mise à disposition de services d’utilité commune du service Espaces maritimes entre la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et la commune de Rayol-Canadel-sur-Mer
Délibération n° 2020/10/05-17 Demande de subvention pour action spécifique de fonctionnement auprès du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur pour le suivi et l’animation du PIDAF du Golfe de Saint-Tropez – Année 2021

Consultez le compte-rendu

 

Délibération n° 2020/07/29-01 Election des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Délibération n° 2020/07/29-02 Création et composition de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération n° 2020/07/29-03 Election des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez à la commission consultative paritaire pour la transition énergétique du SYMIELECVAR
Délibération n° 2020/07/29-04 Proposition de commissaires membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
Délibération n° 2020/07/29-05 Désignation d’un représentant de la Communauté de communes au Pôle de Santé du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/29-06 Désignation des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au sein de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)
Délibération n° 2020/07/29-07 Désignation d’un représentant de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez à l’association Initiative Var
Délibération n° 2020/07/29-08 Désignation d’un représentant de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez à la société publique locale (SPL) «Ingénierie Départementale 83»
Délibération n° 2020/07/29-09 Election des représentants de la Communauté de communes au Syndicat mixte du Massif des Maures
Délibération n° 2020/07/29-10 Election des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au sein du comité syndical du Syndicat d’Adduction des Eaux de la Source d’Entraigues
Délibération n° 2020/07/29-11 Désignation des représentants de la Communauté de communes du Golfe
de Saint-Tropez à l’association Forêt Modèle de Provence
Délibération n° 2020/07/29-12 Désignation des représentants de la Communauté de communes à l’association des communes forestières du Var - Agence des politiques énergétiques du Var
Délibération n° 2020/07/29-13 Election des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au sein du collège du secteur territorial du Var du Syndicat mixte ouvert Sud Très Haut Débit (SMO Sud THD)
Délibération n° 2020/07/29-14 Désignation des représentants de la Communauté de communes à l’AU[dat]Var
Délibération n° 2020/07/29-15 Election des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au sein du Syndicat mixte de la Garonnette
Délibération n° 2020/07/29-16 Election des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au sein du Syndicat mixte de l’Argens
Délibération n° 2020/07/29-17 Désignation des représentants de la Communauté de communes du Golfe Saint-Tropez au sein de l’Association AMORCE
Délibération n° 2020/07/29-18 Budget principal - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-19 Budget principal - Approbation du Compte administratif de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-20 Budget principal - Affectation du résultat de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-21 Budget principal - Budget supplémentaire de l’exercice 2020
Délibération n° 2020/07/29-22 Budget principal - Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) relative au financement du programme local de l’habitat (PLH) - Année 2020
Délibération n° 2020/07/29-23 Budget principal - Modification n°5 de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n°1 relative au Programme d’Actions de Prévention des Inondations d’intention du Préconil
Délibération n° 2020/07/29-24 Budget principal - Modification n°5 de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n°2 relative au Contrat de rivière de la Giscle et des fleuves côtiers du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/29-25 Budget principal – Création d’une autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n°7 relative au Programme d’Actions de Prévention des Inondations du Golfe de Saint-Tropez (PAPI GST)
Délibération n° 2020/07/29-26 Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) - Approbation du compte de gestion 2019
Délibération n° 2020/07/29-27 Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) - Approbation du Compte administratif de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-28 Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) - Affectation du résultat de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-29 Budget annexe Déchets Ménagers et Assimiles (DMA) - Budget supplémentaire de l’exercice 2020
Délibération n° 2020/07/29-30 Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) - Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour la réhabilitation des déchèteries
Délibération n° 2020/07/29-31 Budget annexe Office de Tourisme Communautaire - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-32 Budget annexe Office de Tourisme Communautaire - Approbation du Compte administratif de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-33 Budget annexe Office de Tourisme Communautaire - Affectation du résultat de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-34 Budget annexe Office de Tourisme Communautaire - Budget supplémentaire de l’exercice 2020
Délibération n° 2020/07/29-35 Budget annexe «eau-DSP» - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-36 Budget annexe «eau-DSP» - Approbation du Compte administratif de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-37 Budget annexe «eau-DSP» - Affectation du résultat de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-38 Budget annexe «eau-DSP» - Budget supplémentaire de l’exercice 2020
Délibération n° 2020/07/29-39 Budget annexe «eau-DSP» - Modification n°9 de l’autorisation de programme et crédits de paiement n°2013-01
Délibération n° 2020/07/29-40 Budget annexe «Régie du service de l’eau potable» - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-41 Budget annexe «Régie du service de l’eau potable» - Approbation du Compte administratif de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-42 Budget annexe «Régie du service de l’eau potable» - Affectation du résultat de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-43 Budget annexe «Régie du service de l’eau potable» - Budget supplémentaire de l’exercice 2020
Délibération n° 2020/07/29-44 Budget annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-45 Budget annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif - Approbation du Compte administratif de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-46 Budget annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif - Affectation du résultat de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-47 Budget annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif - Budget supplémentaire de l’exercice 2020
Délibération n° 2020/07/29-48 Budget annexe Zones d’activités économiques - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-49 Budget annexe Zones d’activités économiques - Approbation du Compte administratif de l’exercice 2019
Délibération n° 2020/07/29-50 Etat des produits irrécouvrables admis en non-valeur
Délibération n° 2020/07/29-51 Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2020 : répartition du prélèvement entre la Communauté de communes et les communes membres
Délibération n° 2020/07/29-52 Abrogation des procédures internes de la commande publique
Délibération n° 2020/07/29-53 Attribution du marché AO20016 d’études topographiques en vue du renforcement des réseaux de distribution du réservoir de l’Oumède – Commune de Ramatuelle
Délibération n° 2020/07/29-54 Attribution du marché AO20026 de maîtrise d’œuvre de travaux de doublement de la conduite d’adduction entre les usines de production d’eau potable de la Verne et la Mole
Délibération n° 2020/07/29-55 Attribution du marché AO20042 d’études topographiques - Travaux de création d’une adduction entre Basse Suane et le réservoir Noyer - Phase 2 tronçon Préconil – Noyer
Délibération n° 2020/07/29-57 Programme MARITTIMO - Projet RACINE : Convention cadre de partenariat entre la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et la Commune de Grimaud – Musée du Patrimoine
Délibération n° 2020/07/29-58 Programme MARITTIMO – Projet RACINE : Convention cadre de partenariat entre la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez, la commune de La Garde-Freinet et le Conservatoire du Patrimoine du Freinet
Délibération n° 2020/07/29-59 Avenant à la convention partenariale d’objectifs et de moyens avec l’association Azur Sport Organisation pour l’organisation du 3ème Marathon International du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/29-60 Désignation des membres du collège des élus au Conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme Communautaire du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/29-61 Demande de dérogation à la règle du repos dominical déposée par la blanchisserie LENI, commune de Grimaud
Délibération n° 2020/07/29-62 Fixation des indemnités de fonction du Président et des vice-présidents
Délibération n° 2020/07/29-63 Remboursement de frais de déplacements liés à l’exercice du mandat communautaire
Délibération n° 2020/07/29-64 Orientations et crédits ouverts au titre du droit à la formation des élus communautaires
Délibération n° 2020/07/29-65 Mise en place d’un régime d’astreinte de direction
Délibération n° 2020/07/29-66 Approbation du Programme Local de l’Habitat (PLH) du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/29-67 Attribution du marché AO20012 - Délégation de maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre du programme d’aménagement du bassin du Préconil et des travaux hydrauliques du Bourrian
Délibération n° 2020/07/29-68 Attribution du marché AO20014 - Mise en œuvre du programme de restauration hydromorphologique du cours d’eau de la Giscle aval
Délibération n° 2020/07/29-69 Attribution du marché AO20036 - Réalisation de diagnostics de réduction de la vulnérabilité aux inondations et accompagnement administratif
Délibération n° 2020/07/29-70 Modification n° 2 du marché AO17040 d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre du premier programme d’action pour la prévention des inondations (PAPI) du bassin versant du Préconil, golfe de St-Tropez
Délibération n° 2020/07/29-71 Convention de coopération entre la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et le CEREMA dans le cadre de la mise en œuvre du PAPI du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/29-72 Programme de travaux de confortement de la digue de la Gisclette à Cogolin, autorisation donnée au Président pour la signature d’une convention de mise à disposition des terrains
Délibération n° 2020/07/29-73 Avenant n°1 au marché public AO18009 - lot n° 1 Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés non dangereux en bacs roulants et en point d’apport volontaire
Délibération n° 2020/07/29-74 Avenant n°2 au marché public AO17032 - Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et la création de déchèteries
Délibération n° 2020/07/29-75 Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Délibération n° 2020/07/29-76 Convention d’occupation du domaine public avec l’association Maures Bois Energie
Délibération n° 2020/07/29-77 Contrat de prestation de la plateforme bois énergie entre la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et l’association Maures Bois Énergie
Délibération n° 2020/07/29-78 Délégation de compétence du Conseil communautaire au bureau communautaire

Consultez l'ordre du jour du Conseil communautaire du mercredi 29 juillet 2020

 

ATTENTION : veuillez noter que ce Conseil communutaire se tiendra à la Salle de l’Espélidou 111, route des Moulins de Paillas - 83580 GASSIN

L'accès du pubic se fera dans le respect des gestes barrières (port du masque obligatoire).

 

Consultez le compte-rendu

 

Délibération n° 2020/07/15-01 Élection du Président de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/15-02 Détermination de la composition du bureau et du nombre de vice-présidents de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/15-03 Election des vice-présidents de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/15-04 Charte de l’élu local
Délibération n° 2020/07/15-05 Délégation de compétence du Conseil communautaire au Président
Délibération n° 2020/07/15-06 Modalités de dépôt des listes pour la CAO et la Commission de concessions
Délibération n° 2020/07/15-07 Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
Délibération n° 2020/07/15-08 Election des membres de la commission de concessions
Délibération n° 2020/07/15-09 Election des membres du jury de concours pour l’opération de l’écopôle
Délibération n° 2020/07/15-10 Création et principes orientant la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Délibération n° 2020/07/15-11 Désignation des membres du Conseil d’exploitation et du directeur de la Régie de l’Office de Tourisme Communautaire du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/15-12 Désignation des membres du Conseil d’exploitation et du directeur de la Régie du service public de l’eau potable
Délibération n° 2020/07/15-13 Désignation des membres du Conseil d’exploitation et du directeur de la Régie Déchets Ménagers et Assimilés
Délibération n° 2020/07/15-14 Élection des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au syndicat mixte intercommunal de transport et de traitement des ordures ménagères de l’aire toulonnaise (SITTOMAT)
Délibération n° 2020/07/15-15 Modalités de gestion des services de transport à titre principal pour les scolaires organisés avec la participation financière d’une collectivité entre la Région et la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/15-16 Participation de la Communauté de communes au transport scolaire

 

 

Consultez l'ordre du jour du Conseil communautaire du mercredi 15 juillet 2020

 

ATTENTION : veuillez noter que ce Conseil communutaire se tiendra au Complexe sportif des Blaquières (gymnase) - 834, Route des Blaquières - 83310 GRIMAUD

L'accès du pubic sera limité en raison des mesures sanitaires.