Journal du Pôle Déchets de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez

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Délibérations n°:
01. Modif intérêt communautaire cours d'eau
02 Modif statut syndicat mixte Argens
03 Répartition FPIC
04 Instauration FPU
05 Création et Composition CLECT
06 Mise en place du RIFSEEP
07 Tableau des effectifs
08 Contrat groupe assurance statutaire
09 Attribution vêtements de travail et sécurité
10 Convention mise à disposition CdC PDLT services techniques
11 Convention mise à disposition CdC La Garde-Freinet Forêt
12 Convention mise à disposition CdC SIDECM Forêt
13 Rapport Annuel 2015 prix et qualité déchets
14 Convention contrat de partenariat Inova
15 Avenant marché 13s0002
16 DIG ruisseau bassin Pampelonne 2016
17 DIG bassin versant Préconil 2016
18 Convention groupement commande zéro phyto
19 demande subventions complémentaires valorisation des boues
20 avenant marché AO 15008
21 avis de fusion
22 convention partenarit CPIE...
23 convention partenariat pour concours photo
24 participation projet marathon

 

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Lettre d'information du Schéma de cohérence territoriale de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez

Au sommaire de ce numéro :

  • Elaboration du SCOT : mode d'emploi
  • Le livre blanc, la clé de voûte
  • La concertation et l'association avec les différents acteurs
  • Le diagnostic en chiffres
  • Calendrier prévisionnel de l'élaboration
  • etc.

 

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Lettre infoSCOT 1

Au sommaire:

 

< L'Édito du Président

< "Rencontre avec ..." Roland BRUNO, Vice-président en charge de l'Observatoire Marin et des Espaces Maritimes 
< Les temps forts de 2015
< Qualité des eaux de baignade : une nouvelle carte interactive pour tout savoir
< Campagne Inf'eau Mer 2016

 

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Au sommaire :

 

< L'Édito du Président
< "Rencontre avec..." Florence LANLIARD, Vice-présidente en charge de l'Aménagement du Territoire, et le service Aménagement du Territoire-Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la Communauté de communes
< Les premiers ateliers du SCOT
< L'Exposition estivale sur le nouveau diagnostic
< L'année 2016 en quelques dates clé

 

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Délibérations n°:
01 État des produits irrecouvrables
02 Création emploi contractuel A+ pour Direction Générale des Services
03 Modif. conditions d'attribution véhicules fonction et service
04 Convention groupement de commande service alerte
05 Attribution marché MN16004 refus de process
06 Modif tarif transport produits écopôle
07 Convention conteneurs de collecte LE RELAIS
08 Avenant 2 marché AO 13021 LOT 1 tarif saisonnier
09 Avenant 1 marché MN 15010 Déchets non dangereux Cavalaire
10 Avenant 3 marché 13014 LOT 1 Déchets non dangereux Saint-Tropez
11 Réglement intérieur des déchèteries
12 Avenant transfert SITTOMAT
13 Demande subventions 2016 travaux DFCI
14 Programme 2015 mise aux normes pistes DFCI
15 Convention mise à disposition service Forêt Commune de Sainte-Maxime
16 Convention CdC Cogolin Observatoire Marin
17 Convention CdC Ramatuelle Service Forêt
18 Contrat Natura 2000
19 Avenant 3 convention terrains Cogolin aire accueil gens du voyage
20 Modif réglement intéireur aire GP Cogolin
21 Demande avis dérogation repos dominical blanchisserie LENI
22 Autorisation au CR pour aménagement voirie quartier Saint-Martin Gassin

 

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Au sommaire : 

 

 < L'Édito du Président

"Rencontre avec..." Jean- Jacques COURCHET, Vice-président en charge de la Forêt, et le service Forêt de la Communauté de communes

< Les chiffres 

< L'Exposition du 23 avril au 1er mai 2016 au Carré Léon GAUMONT à Sainte-Maxime

< L'Agenda du mois

 

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Délibérations n°:
01-Convention Ecopôle
02-Etat 1259 Ctes
02-Fixation aux quatre taxes locales
03-FPIC
04-Fixation Taux de TEOM
05-Budget Principal Compte de Gestion 2015
07-Budget Principal Affectation
07-Clé de Répartition
09-Vote Subvention Equilibre Budget Annexe
10-Affectation Bien Subvention Emprunts Budget DMA
10-Liste
12-Budget SPANC Compte de Gestion 2015
14-Budget SPANC Affectation du budget 2015
16-Rapport annuel Dette et Trésorerie 2015
17-Facturation Apport Encombrant commune la Mole
18-Ajustement Redevance Spéciale
18-Règlement Redevance Spéciale
19-Convention CCGST - MPM
19-Convention DFCI Méditerranée Porte des Maures
20-Adhésion de MPM au SMMDM
21 - Retrait de Vidauban du SMMDM
22- Financement Programmation DFCI
23-Demande avis dérogation Ouverture Dimanche Blanc d'Azur
24- Acquisition Emprise pour Extension siège CC
25- Demande Financement Subvention Obs M
26-Tarifs balades aquatiques 2016
27-Approbation Bilan SCOT
27-Bilan du SCOT
28-Convention Agriculture CDC Plan De La Tour
28-Convention Forêt CDC Plan De La Tour
28- Mise à disposition services Forêt et Agriculture Plan De La Tour
29-Annexe Projet 29 Plan
29-Procès Verbal
29-PV Transfert Terrain de la ville de Saint-Tropez
30-Note régime astreintes
30- Régime des Astreintes
31-Convention constitutive Marché Assurances Gassin
31-Convention
32-Avis préalable de la CC Adhésion CC Charte de Port Cros

 

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Au sommaire:

 

 < L'Édito du Président

< "Rencontre avec..." Jean PLENAT, Vice-président en charge des Déchets Ménagers et Assimilés (DMA), et le service DMA de la Communauté de communes

< Les chiffres des DMA

< L'Extension des consignes de tri

< L'Agenda des Ambassadrices du Tri

 

 

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