Au sommaire :

 

< L'Édito du Président
< "Rencontre avec..." Florence LANLIARD, Vice-présidente en charge de l'Aménagement du Territoire, et le service Aménagement du Territoire-Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la Communauté de communes
< Les premiers ateliers du SCOT
< L'Exposition estivale sur le nouveau diagnostic
< L'année 2016 en quelques dates clé

 

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Délibérations n°:
01 État des produits irrecouvrables
02 Création emploi contractuel A+ pour Direction Générale des Services
03 Modif. conditions d'attribution véhicules fonction et service
04 Convention groupement de commande service alerte
05 Attribution marché MN16004 refus de process
06 Modif tarif transport produits écopôle
07 Convention conteneurs de collecte LE RELAIS
08 Avenant 2 marché AO 13021 LOT 1 tarif saisonnier
09 Avenant 1 marché MN 15010 Déchets non dangereux Cavalaire
10 Avenant 3 marché 13014 LOT 1 Déchets non dangereux Saint-Tropez
11 Réglement intérieur des déchèteries
12 Avenant transfert SITTOMAT
13 Demande subventions 2016 travaux DFCI
14 Programme 2015 mise aux normes pistes DFCI
15 Convention mise à disposition service Forêt Commune de Sainte-Maxime
16 Convention CdC Cogolin Observatoire Marin
17 Convention CdC Ramatuelle Service Forêt
18 Contrat Natura 2000
19 Avenant 3 convention terrains Cogolin aire accueil gens du voyage
20 Modif réglement intéireur aire GP Cogolin
21 Demande avis dérogation repos dominical blanchisserie LENI
22 Autorisation au CR pour aménagement voirie quartier Saint-Martin Gassin

 

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 < L'Édito du Président

"Rencontre avec..." Jean- Jacques COURCHET, Vice-président en charge de la Forêt, et le service Forêt de la Communauté de communes

< Les chiffres 

< L'Exposition du 23 avril au 1er mai 2016 au Carré Léon GAUMONT à Sainte-Maxime

< L'Agenda du mois

 

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Délibérations n°:
01-Convention Ecopôle
02-Etat 1259 Ctes
02-Fixation aux quatre taxes locales
03-FPIC
04-Fixation Taux de TEOM
05-Budget Principal Compte de Gestion 2015
07-Budget Principal Affectation
07-Clé de Répartition
09-Vote Subvention Equilibre Budget Annexe
10-Affectation Bien Subvention Emprunts Budget DMA
10-Liste
12-Budget SPANC Compte de Gestion 2015
14-Budget SPANC Affectation du budget 2015
16-Rapport annuel Dette et Trésorerie 2015
17-Facturation Apport Encombrant commune la Mole
18-Ajustement Redevance Spéciale
18-Règlement Redevance Spéciale
19-Convention CCGST - MPM
19-Convention DFCI Méditerranée Porte des Maures
20-Adhésion de MPM au SMMDM
21 - Retrait de Vidauban du SMMDM
22- Financement Programmation DFCI
23-Demande avis dérogation Ouverture Dimanche Blanc d'Azur
24- Acquisition Emprise pour Extension siège CC
25- Demande Financement Subvention Obs M
26-Tarifs balades aquatiques 2016
27-Approbation Bilan SCOT
27-Bilan du SCOT
28-Convention Agriculture CDC Plan De La Tour
28-Convention Forêt CDC Plan De La Tour
28- Mise à disposition services Forêt et Agriculture Plan De La Tour
29-Annexe Projet 29 Plan
29-Procès Verbal
29-PV Transfert Terrain de la ville de Saint-Tropez
30-Note régime astreintes
30- Régime des Astreintes
31-Convention constitutive Marché Assurances Gassin
31-Convention
32-Avis préalable de la CC Adhésion CC Charte de Port Cros

 

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 < L'Édito du Président

< "Rencontre avec..." Jean PLENAT, Vice-président en charge des Déchets Ménagers et Assimilés (DMA), et le service DMA de la Communauté de communes

< Les chiffres des DMA

< L'Extension des consignes de tri

< L'Agenda des Ambassadrices du Tri

 

 

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Délibérations n°:
01-Délib. Rapport Développement Durable
02-Délib. Débat Orientation Budgétaire 2016
03-Délib.Désignation Représentants SYMIELECVAR
04-Aide Rénovation thermique lourde hôtel communautaire
05-Autorisation Recrutement agents non titulaires et saisonniers
06-Convention Mise à Disposition Ramatuelle
07-Convention Mise à Disposition CCMPM
08-Modification Convention Groupement Habitats Marins
09-Avenant Marché 13021 Modification Prix BPU
10-Désignation Représentants CDAC

 

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Vous aussi participez au diagnostic du territoire en partageant votre vécu et vos besoins grâce à ce questionnaire.

 

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Délibérations n°:
Délibération n°2016.02.03-01-Annexe liste agents affectés DMA
Délibération n°2016.02.03-01-Annexe statuts de la régie DMA3
Délibération n°2016.02.03-01-Mode gestion budget annexe DMA
Délibération n°2016.02.03-02-Régie DMA désignation des membres
Délibération n°2016.02.03-03-Participation financière 2016 Mission locale
Délibération n°2016.02.03-04-Rémunération 2016 SPL Tourisme
Délibération n°2016.02.03-05-Désignation représentants SITTOMAT
Délibération n°2016.02.03-06-Modification du tableau des effectifs
Délibération n°2016.020.03-07-Abrogation IE création IG
Délibération n°2016.02.03-08-Demande subventions 2016 service tourisme
Délibération n°2016.02.03-09-Annexe convention
Délibération n°2016.02.03-09-Convention Eco TLC
Délibération n°2016.02.03-10-Servitude passage DFCI
Délibération n°2016.02.03-11-Annexe Cours d'Eau
Délibération n°2016.02.03-11-Demande subventions 2016 opérations cours d'eau
Délibération n°2016.02.03-12-Demande financement postes agents contrat de rivière
Délibération n°2016.02.03-13-Annexe avenant transport
Délibération n°2016.02.03-13-Avt1 convention CDépart.Transport
Délibération n°2016.02.03-14-Annexe convention SIDECM
Délibération n°2016.02.03-14-CONVENTION SIDECM
Délibération n°2016.02.03-15-calendrier futurs transferts des compétences

 

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Délibérations n°:
Délibération n°2015/12/10-01_Modif.intérêt communautaire (aménagement & entretien cours d'eau)
Délibération n°2015/12/10-02_Modif.composition thématique déchets et littoral
Délibération n°2015/12/10-03_Adoption du schéma de mutualisation
Délibération n°2015/12/10-03_Annexe Schema mutualisation
Délibération n°2015/12/10-04_Travail du dimanche-commune de Gassin
Délibération n°2015/12/10-06_Autorisation de paiement dépense investissement
Délibération n°2015/12/10-07_Attribution accord cadre AO 15033
Délibération n°2015/12/10-08_Modalité attribution véhicules de fonction
Délibération n°2015/12/10-09_Annexe Convention salle de l Espelidou
Délibération n°2015/12/10-09_Mise à disposition d'une salle communale commune de Gassin
Délibération n°2015/12/10-10_Dde subvention Conseil régional pour MOS révision SCoT
Délibération n°2015/12/10-11_Dde subvention Conseil départemental rénovation hôtel communautaire
Délibération n°2015/12/10-12_Annexe Document cadre 2015-2020 V finale
Délibération n°2015/12/10-12_Validation document cadre 2015-2020 observatoire marin
Délibération n°2015/12/10-13_Annexe Rapport d activite 2014 Garonnette
Délibéartion n°2015/12/10-13_Rapport activité syndicat mixte La Garonette 2014
Délibération n°2015/12/10-14_Annexe Convention SIDECM
Délibération n°2015/12/10-14_Convention SIDECM rejet eaux de lavage usine Basse Suane
Délibération n°2015/12/10-15_Annexe Convention Chambre Agriculture
Délibération n°2015/12/10-15_Convention avec Chambre d'agriculture du Var
Délibération n°2015/12/10/16_Attribution AO 15025 transport & traitement déchets
Délibération n°2015/12/10/17_Annexe Avenant contrat Eco emballage
Délibération n°2015/12/10/17_Annexe Avenant contrat Paprec
Délibération n°2015/12/10/17_Avenant contrat action et performance avec Eco-emballages
Délibération n°2015/12/10/18_Autorisation au Président pour signer les contrats de vente biomasse
Délibération n°2015/12/10/19_Annexe Convention broyat Rigotti
Délibération n°2015/12/10/19_Convention compostage à la ferme avec Rigotti
Délibération n°2015/12/10/20_Modif. des tarifs de vente du compost
Délibération n°2015/12/10/21_Abandon DSP La Mole

 

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