kiosque
Compte-rendu du Conseil communautaire du 10 décembre 2015
Délibérations n°:
Délibération n°2015/12/10-01_Modif.intérêt communautaire (aménagement & entretien cours d'eau)
Délibération n°2015/12/10-02_Modif.composition thématique déchets et littoral
Délibération n°2015/12/10-03_Adoption du schéma de mutualisation
Délibération n°2015/12/10-03_Annexe Schema mutualisation
Délibération n°2015/12/10-04_Travail du dimanche-commune de Gassin
Délibération n°2015/12/10-06_Autorisation de paiement dépense investissement
Délibération n°2015/12/10-07_Attribution accord cadre AO 15033
Délibération n°2015/12/10-08_Modalité attribution véhicules de fonction
Délibération n°2015/12/10-09_Annexe Convention salle de l Espelidou
Délibération n°2015/12/10-09_Mise à disposition d'une salle communale commune de Gassin
Délibération n°2015/12/10-10_Dde subvention Conseil régional pour MOS révision SCoT
Délibération n°2015/12/10-11_Dde subvention Conseil départemental rénovation hôtel communautaire
Délibération n°2015/12/10-12_Annexe Document cadre 2015-2020 V finale
Délibération n°2015/12/10-12_Validation document cadre 2015-2020 observatoire marin
Délibération n°2015/12/10-13_Annexe Rapport d activite 2014 Garonnette
Délibéartion n°2015/12/10-13_Rapport activité syndicat mixte La Garonette 2014
Délibération n°2015/12/10-14_Annexe Convention SIDECM
Délibération n°2015/12/10-14_Convention SIDECM rejet eaux de lavage usine Basse Suane
Délibération n°2015/12/10-15_Annexe Convention Chambre Agriculture
Délibération n°2015/12/10-15_Convention avec Chambre d'agriculture du Var
Délibération n°2015/12/10/16_Attribution AO 15025 transport & traitement déchets
Délibération n°2015/12/10/17_Annexe Avenant contrat Eco emballage
Délibération n°2015/12/10/17_Annexe Avenant contrat Paprec
Délibération n°2015/12/10/17_Avenant contrat action et performance avec Eco-emballages
Délibération n°2015/12/10/18_Autorisation au Président pour signer les contrats de vente biomasse
Délibération n°2015/12/10/19_Annexe Convention broyat Rigotti
Délibération n°2015/12/10/19_Convention compostage à la ferme avec Rigotti
Délibération n°2015/12/10/20_Modif. des tarifs de vente du compost
Délibération n°2015/12/10/21_Abandon DSP La Mole
Compte-rendu du Conseil communautaire du 12 novembre 2015
Délibérations n°:
Délibération n°2015/11/12-01_Ralliement procédure contrat groupe Communauté de communes
Délibération n°2015/11/12-02_Remboursement frais déplacements et hébergements
Délibération n°2015/11/12-03_Instauration RIFSEEP
Délibération n°2015/11/12-04_Annexe Convention Communauté de communes Plan-de-la-Tour
Délibération n°2015/11/12-04_Convention mise à diposition Communauté de communes Plan-de-la-Tour
Délibération n°2015/11/12-05_Annexe Convention Communauté de communes Grimaud
Délibération n°2015/11/12-05_Convention mise à disposition Communauté de communes Grimaud
Délibération n°2015/11/12-06_Annexe Avenant 1 à la Convention Grimaud Communauté de communes
Délibération n°2015/11/12-06_Convention mise à disposition Grimaud Communauté de communes Avenant 1
Délibération n°2015/11/12-07_Annexe Convention Communauté de communes Syndicat mixte massif des Maures
Délibération n°2015/11/12-07_Convention mise à disposition Communauté de communes SmmM
Délibération n°2015/11/12-08_Annexe Convention mise à disposition Communauté de communes Sainte-Maxime
Délibération n°2015/11/12-08_Convention mise à disposition Communauté de communes Sainte-Maxime
Délibération n°2015/11/12-09_Procédures et règles internes commande publique
Délibération n°2015/11/12-10_ Attribution AO 14028 Ligne d'affinage
Délibération n°2015/11/12-11_Annexe Convention groupement photocopieurs
Délibération n°2015/11/12-11_Convention groupement photocopieurs
Délibération n°2015/11/12-12_Annexe Convention Groupe Parc Informatique
Délibération n°2015/11/12-12_Convention Groupe parc Informatique
Délibération n°2015/11/12-13_Annexe Convention groupement études habitats marins
Délibération n°2015/11/12-13_Convention groupement études habitats marins
Délibération n°2015/11/12-14_Annexe convention Corb et Mérous
Délibération n°2015/11/12-14_Convention Agence aires marines protégées Corb et Mérous
Délibération n°2015/11/12-15_Tarifs actions sensibilisations associations
Délibération n°2015/11/12-16_Interfaces année 2016 première tranche
Délibération n°2015/11/12-17_Interfaces année 2016 demande subvention
Délibération n°2015/11/12-18_Révision tarifs quai tranfert la Mole
Délibération n°2015/11/12-19_Annexe convention rar
Délibération n°2015/11/12-19_Annexe règlement redevance spéciale Communauté de communes
Délibération n°2015/11/12-19_Règlement redevance spéciale
Délibération n°2015/11/12-20_Adhésion au SITTOMAT
Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service...
Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
Statuts de la Communauté de communes (version modifiée du...
Statuts de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (version modifiée du 10/12/2014)
Statuts de la Communauté de communes (version du 04/12/2012)
Statuts de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (version du 04/12/2012)
