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Compte-rendu du Conseil communautaire du 3 février 2016

Délibérations n°:
Délibération n°2016.02.03-01-Annexe liste agents affectés DMA
Délibération n°2016.02.03-01-Annexe statuts de la régie DMA3
Délibération n°2016.02.03-01-Mode gestion budget annexe DMA
Délibération n°2016.02.03-02-Régie DMA désignation des membres
Délibération n°2016.02.03-03-Participation financière 2016 Mission locale
Délibération n°2016.02.03-04-Rémunération 2016 SPL Tourisme
Délibération n°2016.02.03-05-Désignation représentants SITTOMAT
Délibération n°2016.02.03-06-Modification du tableau des effectifs
Délibération n°2016.020.03-07-Abrogation IE création IG
Délibération n°2016.02.03-08-Demande subventions 2016 service tourisme
Délibération n°2016.02.03-09-Annexe convention
Délibération n°2016.02.03-09-Convention Eco TLC
Délibération n°2016.02.03-10-Servitude passage DFCI
Délibération n°2016.02.03-11-Annexe Cours d'Eau
Délibération n°2016.02.03-11-Demande subventions 2016 opérations cours d'eau
Délibération n°2016.02.03-12-Demande financement postes agents contrat de rivière
Délibération n°2016.02.03-13-Annexe avenant transport
Délibération n°2016.02.03-13-Avt1 convention CDépart.Transport
Délibération n°2016.02.03-14-Annexe convention SIDECM
Délibération n°2016.02.03-14-CONVENTION SIDECM
Délibération n°2016.02.03-15-calendrier futurs transferts des compétences

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12 février 2016 //

Compte-rendu du Conseil communautaire du 10 décembre 2015

Délibérations n°:
Délibération n°2015/12/10-01_Modif.intérêt communautaire (aménagement & entretien cours d'eau)
Délibération n°2015/12/10-02_Modif.composition thématique déchets et littoral
Délibération n°2015/12/10-03_Adoption du schéma de mutualisation
Délibération n°2015/12/10-03_Annexe Schema mutualisation
Délibération n°2015/12/10-04_Travail du dimanche-commune de Gassin
Délibération n°2015/12/10-06_Autorisation de paiement dépense investissement
Délibération n°2015/12/10-07_Attribution accord cadre AO 15033
Délibération n°2015/12/10-08_Modalité attribution véhicules de fonction
Délibération n°2015/12/10-09_Annexe Convention salle de l Espelidou
Délibération n°2015/12/10-09_Mise à disposition d'une salle communale commune de Gassin
Délibération n°2015/12/10-10_Dde subvention Conseil régional pour MOS révision SCoT
Délibération n°2015/12/10-11_Dde subvention Conseil départemental rénovation hôtel communautaire
Délibération n°2015/12/10-12_Annexe Document cadre 2015-2020 V finale
Délibération n°2015/12/10-12_Validation document cadre 2015-2020 observatoire marin
Délibération n°2015/12/10-13_Annexe Rapport d activite 2014 Garonnette
Délibéartion n°2015/12/10-13_Rapport activité syndicat mixte La Garonette 2014
Délibération n°2015/12/10-14_Annexe Convention SIDECM
Délibération n°2015/12/10-14_Convention SIDECM rejet eaux de lavage usine Basse Suane
Délibération n°2015/12/10-15_Annexe Convention Chambre Agriculture
Délibération n°2015/12/10-15_Convention avec Chambre d'agriculture du Var
Délibération n°2015/12/10/16_Attribution AO 15025 transport & traitement déchets
Délibération n°2015/12/10/17_Annexe Avenant contrat Eco emballage
Délibération n°2015/12/10/17_Annexe Avenant contrat Paprec
Délibération n°2015/12/10/17_Avenant contrat action et performance avec Eco-emballages
Délibération n°2015/12/10/18_Autorisation au Président pour signer les contrats de vente biomasse
Délibération n°2015/12/10/19_Annexe Convention broyat Rigotti
Délibération n°2015/12/10/19_Convention compostage à la ferme avec Rigotti
Délibération n°2015/12/10/20_Modif. des tarifs de vente du compost
Délibération n°2015/12/10/21_Abandon DSP La Mole

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21 décembre 2015 //

Compte-rendu du Conseil communautaire du 12 novembre 2015

Délibérations n°:
Délibération n°2015/11/12-01_Ralliement procédure contrat groupe Communauté de communes
Délibération n°2015/11/12-02_Remboursement frais déplacements et hébergements
Délibération n°2015/11/12-03_Instauration RIFSEEP
Délibération n°2015/11/12-04_Annexe Convention Communauté de communes Plan-de-la-Tour
Délibération n°2015/11/12-04_Convention mise à diposition Communauté de communes Plan-de-la-Tour
Délibération n°2015/11/12-05_Annexe Convention Communauté de communes Grimaud
Délibération n°2015/11/12-05_Convention mise à disposition Communauté de communes Grimaud
Délibération n°2015/11/12-06_Annexe Avenant 1 à la Convention Grimaud Communauté de communes
Délibération n°2015/11/12-06_Convention mise à disposition Grimaud Communauté de communes Avenant 1
Délibération n°2015/11/12-07_Annexe Convention Communauté de communes Syndicat mixte massif des Maures
Délibération n°2015/11/12-07_Convention mise à disposition Communauté de communes SmmM
Délibération n°2015/11/12-08_Annexe Convention mise à disposition Communauté de communes Sainte-Maxime
Délibération n°2015/11/12-08_Convention mise à disposition Communauté de communes Sainte-Maxime
Délibération n°2015/11/12-09_Procédures et règles internes commande publique
Délibération n°2015/11/12-10_ Attribution AO 14028 Ligne d'affinage
Délibération n°2015/11/12-11_Annexe Convention groupement photocopieurs
Délibération n°2015/11/12-11_Convention groupement photocopieurs
Délibération n°2015/11/12-12_Annexe Convention Groupe Parc Informatique
Délibération n°2015/11/12-12_Convention Groupe parc Informatique
Délibération n°2015/11/12-13_Annexe Convention groupement études habitats marins
Délibération n°2015/11/12-13_Convention groupement études habitats marins
Délibération n°2015/11/12-14_Annexe convention Corb et Mérous
Délibération n°2015/11/12-14_Convention Agence aires marines protégées Corb et Mérous
Délibération n°2015/11/12-15_Tarifs actions sensibilisations associations
Délibération n°2015/11/12-16_Interfaces année 2016 première tranche
Délibération n°2015/11/12-17_Interfaces année 2016 demande subvention
Délibération n°2015/11/12-18_Révision tarifs quai tranfert la Mole
Délibération n°2015/11/12-19_Annexe convention rar
Délibération n°2015/11/12-19_Annexe règlement redevance spéciale Communauté de communes
Délibération n°2015/11/12-19_Règlement redevance spéciale
Délibération n°2015/11/12-20_Adhésion au SITTOMAT