Dossiers à télécharger :: Délibérations

Délibération n° B2013/05-7-81

Service Tourisme – Cession de quatre actions de la Société « Maison du Tourisme du Pays des Maures et du Golfe de Saint-Tropez » détenues par la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez aux communes de Cavalaire-sur-Mer, de Grimaud, de la Mole et du Rayol-Canadel-sur-Mer

Délibération n°2013-08-4-62

Service déchets : Zone de perception de la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) – Lissage des taux.

Délibération n°2013-07-4-61

Tourisme : Transformation de la Société d’Économie Mixte Locale (SEM) « Maison du Tourisme du Golfe de Saint-Tropez/Pays des Maures » en Société Publique Locale (SPL) « Golfe de Saint-Tropez Tourisme » - Modification des statuts de la SEM – Réunion des actions dans les mains de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez.

Délibération n°2013-06-4-60

Forêt : Grille tarifaire de vente du compost.

Délibération n°2013-05-4-59

Forêt : Adhésion au Syndicat Mixte du Massif des Maures.

Délibération n°2013-04-4-58

Aménagement de l’espace et développement économique : Motion contre la réalisation d’un Pôle de la Mode au Muy.

Délibération n°2013-03-4-57

Administration Générale : Relevé de décisions prises par le Président (marchés publics, action en justice, requête en annulation devant le Conseil d’État, don).

Délibération n°2013-02-4-56

Administration Générale / Finances : Subventions versées aux associations et organismes publics.

Délibération n°2013-01-4-55

Administration Générale / Finances : Rectification du  budget primitif 2013 – Décision modificative de crédit – DM N° 1.

Avenant n°2 (Délibération n°B2013-05-5-68)

Convention de mise à disposition du terrain de l'usine de traitement des déchets ménagers à la Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez.

Délibération n°B2013-05-5-68

Déchets : Convention de mise à disposition des terrains de l’usine de traitement des déchets ménagers de la Commune de Saint-Tropez auprès de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez – Compétence « Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés » - Avenant n° 2.

Délibération n°B2013-04-5-67

Forêt : Animation et suivi technique du PIDAF du Golfe de Saint-Tropez 2014 – Demande de subvention.

Délibération n°B2013-03-5-66

Forêt : Fourniture d’engins de retournement – Appel d’Offres en 2 lots – Délibération modificative.

Délibération n°B2013-02-5-65

Aménagement de l’Espace : Modification n° 1 du PLU de Ramatuelle – Avis au titre du Schéma de Cohérence Territoriale.

Délibération n°2013-09-4-63

Administration Générale : Désignation du lieu de la prochaine séance du Conseil communautaire.

Délibération n° B2013/01-6-69

Administration Générale - Modification de la convention de mise à disposition de service de l’administration générale de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez auprès du Sivu du Pays des Maures et du Golfe de Saint-Tropez – Avenant N°1

Délibération n° B2013/02-6-70

Administration Générale - Convention de mise à disposition de parties de services de la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez auprès du Sivom du Littoral des Maures – Avenant N°1

Délibération n° B2013/04-7-80

Service Forêt – Convention avec la commune du Lavandou pour la mise  en œuvre d’une servitude de passage et d’aménagement DFCI au lieu-dit Pesseguier situé sur les Communes de la Mole et du Lavandou

Délibération n° B2013/03-7-79

Service Forêt – Convention de partenariat avec l’Association des Communes Forestières du Var pour bénéficier de l’Espace Info Energie (E.I.E)

Délibération n° B2013/02-7-78

Administration Générale - Convention annuelle de chantier d’insertion de travaux en Forêt et Cours d’eau entre la Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez et l’Association Clarisse Environnement Modification de la délibération N°B2013/09-2-31

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