Délibérations n°:
01-Convention Ecopôle
02-Etat 1259 Ctes
02-Fixation aux quatre taxes locales
03-FPIC
04-Fixation Taux de TEOM
05-Budget Principal Compte de Gestion 2015
07-Budget Principal Affectation
07-Clé de Répartition
09-Vote Subvention Equilibre Budget Annexe
10-Affectation Bien Subvention Emprunts Budget DMA
10-Liste
12-Budget SPANC Compte de Gestion 2015
14-Budget SPANC Affectation du budget 2015
16-Rapport annuel Dette et Trésorerie 2015
17-Facturation Apport Encombrant commune la Mole
18-Ajustement Redevance Spéciale
18-Règlement Redevance Spéciale
19-Convention CCGST - MPM
19-Convention DFCI Méditerranée Porte des Maures
20-Adhésion de MPM au SMMDM
21 - Retrait de Vidauban du SMMDM
22- Financement Programmation DFCI
23-Demande avis dérogation Ouverture Dimanche Blanc d'Azur
24- Acquisition Emprise pour Extension siège CC
25- Demande Financement Subvention Obs M
26-Tarifs balades aquatiques 2016
27-Approbation Bilan SCOT
27-Bilan du SCOT
28-Convention Agriculture CDC Plan De La Tour
28-Convention Forêt CDC Plan De La Tour
28- Mise à disposition services Forêt et Agriculture Plan De La Tour
29-Annexe Projet 29 Plan
29-Procès Verbal
29-PV Transfert Terrain de la ville de Saint-Tropez
30-Note régime astreintes
30- Régime des Astreintes
31-Convention constitutive Marché Assurances Gassin
31-Convention
32-Avis préalable de la CC Adhésion CC Charte de Port Cros

 

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