Délibérations n°:
Délibération n°2015/12/10-01_Modif.intérêt communautaire (aménagement & entretien cours d'eau)
Délibération n°2015/12/10-02_Modif.composition thématique déchets et littoral
Délibération n°2015/12/10-03_Adoption du schéma de mutualisation
Délibération n°2015/12/10-03_Annexe Schema mutualisation
Délibération n°2015/12/10-04_Travail du dimanche-commune de Gassin
Délibération n°2015/12/10-06_Autorisation de paiement dépense investissement
Délibération n°2015/12/10-07_Attribution accord cadre AO 15033
Délibération n°2015/12/10-08_Modalité attribution véhicules de fonction
Délibération n°2015/12/10-09_Annexe Convention salle de l Espelidou
Délibération n°2015/12/10-09_Mise à disposition d'une salle communale commune de Gassin
Délibération n°2015/12/10-10_Dde subvention Conseil régional pour MOS révision SCoT
Délibération n°2015/12/10-11_Dde subvention Conseil départemental rénovation hôtel communautaire
Délibération n°2015/12/10-12_Annexe Document cadre 2015-2020 V finale
Délibération n°2015/12/10-12_Validation document cadre 2015-2020 observatoire marin
Délibération n°2015/12/10-13_Annexe Rapport d activite 2014 Garonnette
Délibéartion n°2015/12/10-13_Rapport activité syndicat mixte La Garonette 2014
Délibération n°2015/12/10-14_Annexe Convention SIDECM
Délibération n°2015/12/10-14_Convention SIDECM rejet eaux de lavage usine Basse Suane
Délibération n°2015/12/10-15_Annexe Convention Chambre Agriculture
Délibération n°2015/12/10-15_Convention avec Chambre d'agriculture du Var
Délibération n°2015/12/10/16_Attribution AO 15025 transport & traitement déchets
Délibération n°2015/12/10/17_Annexe Avenant contrat Eco emballage
Délibération n°2015/12/10/17_Annexe Avenant contrat Paprec
Délibération n°2015/12/10/17_Avenant contrat action et performance avec Eco-emballages
Délibération n°2015/12/10/18_Autorisation au Président pour signer les contrats de vente biomasse
Délibération n°2015/12/10/19_Annexe Convention broyat Rigotti
Délibération n°2015/12/10/19_Convention compostage à la ferme avec Rigotti
Délibération n°2015/12/10/20_Modif. des tarifs de vente du compost
Délibération n°2015/12/10/21_Abandon DSP La Mole

 

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