Voir le compte-rendu

 

Délibération n° 2021/05/31-01
Attribution du marché n° AO21008 pour la fourniture et la pose des nouveaux dispositifs de mesures hydrométéorologiques et modernisation du parc existant et prestations de maintenance de l'ensemble des équipements


Délibération n° 2021/05/31-02
Modification n°1 du marché public n° MA18011 de réhabilitation et d'extension de l'hôtel communautaire "le Grand Sud" à Cogolin, lot n°9 de sols durs, faïences, existant et extension


Délibération n° 2021/05/31-03
Modification n°1 du marché public n° MA18011 de réhabilitation et d'extension de l'hôtel communautaire "le Grand Sud" à Cogolin, lot n°2 de gros œuvre


Délibération n° 2021/05/31-04
Modification n°2 du marché public n° MA18011 de réhabilitation et d'extension de l'hôtel communautaire "le Grand Sud" à Cogolin, lot n°6 de cloisons-doublages-faux plafonds


Délibération n° 2021/05/31-05
Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d'eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l'incendie de la parcelle CY21 chemin du Pré Saint-Michel à Grimaud


Délibération n° 2021/05/31-06
Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d'eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l'incendie du domaine de Souvenance à Sainte-Maxime


Délibération n° 2021/05/31-07
Convention de partenariat pour le projet d'amélioration de l'accès à l'eau potable, à l'assainissement et aux services de maintenance des ouvrages en zones rurales de la Province de Nampula au Mozambique


Délibération n° 2021/05/31-08
Convention de mise à disposition de service d'utilité commune "Forêt" de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au profit de la commune de La Croix Valmer


Délibération n° 2021/05/31-09 Convention de mise à disposition de service d'utilité commune "Espaces maritimes" de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au profit du SIVOM du Littoral des Maures

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Délibération n° 2021/05/12-01 Modification des représentants des commissions thématiques intercommunales pour la commune de La Mole
Délibération n° 2021/05/12-02 Attribution du marché n° AO21006 de maintenance du parc automobile et matériels mécaniques
Délibération n° 2021/05/12-03 Recrutement de sept agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité lié au fonctionnement du centre de vaccination COVID-19
Délibération n° 2021/05/12-04 Bilan de la concertation publique organisée dans le cadre de la modification n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale du Golfe de Saint-Tropez

Voir le compte-rendu

 

Délibération n° 2021/04/07-01

OBJET : Projet de construction de nouveaux locaux pour la compagnie de Gendarmerie de Gassin - garantie d'emprunt apportée au bailleur social

 

Délibération n° 2021/04/07-02

OBJET : Détermination de la participation financière des usagers du conservatoire Rostropovitch-Landowski pour l'année scolaire 2021-2022 et remise exceptionnelle liée à la situation sanitaire

 

Délibération n° 2021/04/07-03

OBJET : Remboursement de la participation financière de certains usagers du conservatoire Rostropovitch-Landowski

 

Délibération n° 2021/04/07-04

OBJET : Attribution de la délégation de service public de l'eau potable de la commune de Sainte-Maxime (DSP 20025)

 

Délibération n° 2021/04/07-05

OBJET : Convention pour la fourniture d'eau en gros entre les deux périmètres des concessions de service public d'eau potable sur le territoire de la Communauté de communes du Golfe de Saint Tropez

 

Délibération n° 2021/04/07-06

OBJET : Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d'eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l'incendie de l'avenue de l'Héliport – ZA du Grand Pont à Grimaud

 

Délibération n° 2021/04/07-07

OBJET : Adhésion au Service Remplacement du CDG 83 pour la « Mission Intérim Territorial »

 

Délibération n° 2021/04/07-08

OBJET : Recrutement de cinq agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité lié au fonctionnement du centre de vaccination COVID-19

 

Délibération n° 2021/04/07-09

OBJET : Schéma de mutualisation - Détermination des coûts unitaires de fonctionnement pour 2021

 

Délibération n° 2021/04/07-10

OBJET : Demande d'ouverture de l'enquête parcellaire conjointe à la Déclaration d'Utilité Publique et à la Mise En Compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (DUP/MECPPLU) dans le cadre de la réalisation du programme d'aménagement de La Garde sur la commune de Grimaud

 

Délibération n° 2021/04/07-11

OBJET : Attribution du marché n° AO20028 de rénovation et construction des déchèteries de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez pour les lots n°2 (bâtiment) et n°4 (espaces verts et arrosage)

 

Délibération n° 2021/04/07-12

OBJET : Convention pour l'aménagement du carrefour giratoire sur la RD 25 donnant accès à la déchèterie de Sainte-Maxime

 

Délibération n° 2021/04/07-13

OBJET : Exonération de la cotisation 2020 pour la piste "BSR Moto" de Gassin au profit de l'association "Formateur moto du Golfe de Saint-Tropez"

 

Délibération n° 2021/04/07-14

OBJET : Fixation des taux d'imposition des 3 taxes directes locales pour 2021

 

Délibération n° 2021/04/07-15

OBJET : Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2021

 

Délibération n° 2021/04/07-16

OBJET : Fixation du produit de la taxe 2021 pour l'exercice de la compétence "gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations" (GEMAPI)

 

Délibération n° 2021/04/07-17

OBJET : Budget principal - Vote du budget primitif 2021

 

Délibération n° 2021/04/07-18

OBJET : Budget principal 2021 : participation au budget annexe "office de tourisme communautaire"

 

Délibération n° 2021/04/07-19

OBJET : Rémunération de la Société Publique Locale « Golfe de Saint-Tropez Tourisme » au titre de l'exercice 2021 pour les missions confiées par la Communauté de communes

 

Délibération n° 2021/04/07-20

OBJET : Budget principal - Modification n°7 de l'autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n°1 relative au Programme d'Actions de Prévention des Inondations d'intention du bassin versant du Préconil

 

Délibération n° 2021/04/07-21

OBJET : Budget principal - Modification n°1 de l'autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n°7 relative au Programme d'Actions de Prévention des Inondations du Golfe de Saint-Tropez

 

Délibération n° 2021/04/07-22

OBJET : Budget principal - Modification n°6 de l'autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n°2 relative au Contrat de rivière de la Giscle et des fleuves côtiers du Golfe de Saint-Tropez

 

Délibération n° 2021/04/07-23

OBJET : Budget principal - Modification de l'autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour la lutte contre l'érosion maritime

 

Délibération n° 2021/04/07-24

OBJET : Budget principal - Modification de l'autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) relative à la réhabilitation et à l'extension de l'hôtel communautaire

 

Délibération n° 2021/04/07-25

OBJET : Budget annexe Régie du service public de l'eau potable - Vote du budget primitif 2021

 

Délibération n° 2021/04/07-26

OBJET : Budget annexe Eau-DSP - Vote du budget primitif 2021

 

Délibération n° 2021/04/07-27

OBJET : Budget annexe "Eau-DSP" - Modification n°4 de l'autorisation de programme et crédits de paiement n°2017-01

 

Délibération n° 2021/04/07-28

OBJET : Budget annexe "Eau-DSP" - Modification n°4 de l'autorisation de programme et crédits de paiement n°2017-02

 

Délibération n° 2021/04/07-29

OBJET : Budget annexe Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Vote du budget primitif 2021

 

Délibération n° 2021/04/07-30

OBJET : Budget annexe Office du Tourisme Communautaire (OTC) - Vote du budget primitif 2021

 

Délibération n° 2021/04/07-31

OBJET : Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) - Vote du budget primitif 2021

 

Délibération n° 2021/04/07-32

OBJET : Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) - Participation au redressement des comptes publics 2021

 

Délibération n° 2021/04/07-33

OBJET : Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) - Modification de l'autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour la réhabilitation des déchèteries

 

Délibération n° 2021/04/07-34

OBJET : Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) – Modification de l'autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour la réhabilitation de l'Écopôle et la construction d'une base de vie collecte

 

Voir le compte-rendu

 

Délibération n° 2021/03/31-01

Convention d'adhésion au programme Petites villes de demain

 

Délibération n° 2021/03/31-02

Participation au financement du poste de chef de projet Petites villes de demain créé par la Commune de Cogolin

 

Délibération n° 2021/03/31-03

Modification d'un représentant de la commune de Cavalaire-sur-Mer à la commission "eau et assainissement"

Consultez l'ordre du jour du Conseil communautaire du 7 avril 2021

 

Le Conseil communutaire se tiendra dans la salle Martine-Canapa de l'Hôtel Communautaire le mercredi 7 avril 2021 à 16h00.

L'accès du pubic se fera dans le respect des gestes barrières (port du masque obligatoire).