Consultez le compte-rendu

 

Délibération n° 2020/07/15-01 Élection du Président de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/15-02 Détermination de la composition du bureau et du nombre de vice-présidents de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/15-03 Election des vice-présidents de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/15-04 Charte de l’élu local
Délibération n° 2020/07/15-05 Délégation de compétence du Conseil communautaire au Président
Délibération n° 2020/07/15-06 Modalités de dépôt des listes pour la CAO et la Commission de concessions
Délibération n° 2020/07/15-07 Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
Délibération n° 2020/07/15-08 Election des membres de la commission de concessions
Délibération n° 2020/07/15-09 Election des membres du jury de concours pour l’opération de l’écopôle
Délibération n° 2020/07/15-10 Création et principes orientant la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Délibération n° 2020/07/15-11 Désignation des membres du Conseil d’exploitation et du directeur de la Régie de l’Office de Tourisme Communautaire du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/15-12 Désignation des membres du Conseil d’exploitation et du directeur de la Régie du service public de l’eau potable
Délibération n° 2020/07/15-13 Désignation des membres du Conseil d’exploitation et du directeur de la Régie Déchets Ménagers et Assimilés
Délibération n° 2020/07/15-14 Élection des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au syndicat mixte intercommunal de transport et de traitement des ordures ménagères de l’aire toulonnaise (SITTOMAT)
Délibération n° 2020/07/15-15 Modalités de gestion des services de transport à titre principal pour les scolaires organisés avec la participation financière d’une collectivité entre la Région et la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/15-16 Participation de la Communauté de communes au transport scolaire

 

 

Consultez l'ordre du jour du Conseil communautaire du mercredi 15 juillet 2020

 

ATTENTION : veuillez noter que ce Conseil communutaire se tiendra au Complexe sportif des Blaquières (gymnase) - 834, Route des Blaquières - 83310 GRIMAUD

L'accès du pubic sera limité en raison des mesures sanitaires.

Consultez l'ordre du jour du Conseil communautaire du mercredi 17 juin 2020

 

ATTENTION : veuillez noter que ce Conseil communutaire se tiendra au Complexe sportif des Blaquières (gymnase) - 834, Route des Blaquières - 83310 GRIMAUD

L'accès sera fortement limité au public en raison des mesures sanitaires.

Le nouveau Conseil Communautaire ne pourra être installé qu'après le second tour des élections municipales du 28 juin prochain, soit lors de la séance du 15 juillet 2020.

Consultez la décision n°2020-0049

OBJET : Demande de subvention de fonctionnement et d’investissement pour le tourisme auprès du Conseil Départemental du Var – Exercice 2020

Consultez la décision n°2020-0048

OBJET : Demande d’autorisation de défrichement et de permis de construire d’un nouveau réservoir de 2000 m3 - Site de « Belle Isnarde » à Saint-Tropez

Consultez la décision n°2020-0045

OBJET : Convention d’investissement avec droit de reprise avec Initiative Var afin de soutenir l’économie locale face à la crise sanitaire COVID-19

Annexe : convention

Consultez la décision n°2020-0044

OBJET : Campagne numérique de promotion du territoire confiée à la Société Publique Locale « Golfe de Saint-Tropez Tourisme »