Délibérations n°:
01.Modif.compétence Développement économique
02.Actions Développement économique
03.Création Aménagement Entretien Gestion des ZAE
04.Politique locale commerces et activités commerciales
05.Promotion Tourisme dont création OT
06.Modification tableau effectif Budget principal
07.Modification tableau effectif budget DMA
08.Avenant 1 Mise à dispo Médit.Porte des Maures
09.Rapport Annuel SPANC
10.Rapport Annuel CCGST
11.Rapport Annuel SPL Tourisme
12.Rapport Annuel MLE
13.TEOM exonération locaux industrieux et commerciaux 2017
14.CFE suppression exonéartion TEOM meublés tourisme ou ordinaire
15.Participation au FPIC 2016 par le budget DMA
16.Avenant 1 mise à dispo salle Espélidou à Gassin
17.Annulation de titres sur les actions antérieures
18.Annulation titres émis avant 2013 déchèterie Rayol-Canadel
19.Demande de subvention auprès ADEME
20.Attribution marché MOE restauration de la Garde
21.Convention partenariat Météo France
22.Avenant 1 marché MA 15 006
23.Approbation de financement étude bassin versant
24.Convention partenariat DSDEN
25.TEOM exos locaux assujetties à la RDS pour 2017
26.Demande de subvention suivi et animation PIDAF

 

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< Communauté de communes : le territoire d’abord
< Administration générale : des moyens humains et financiers
< Protection de l’environnement : une lutte de chaque instant
< Aménagement du territoire : un développement cohérent et maîtrisé
< Développement économique : soutenir et prévoir
< Ressources : connaissance et transparence

Au sommaire:

 

< L'Édito du Président

< "Rencontre avec ..." Philippe LEONELLI, Vice-président en charge de la Communication
< Les temps forts de 2015 et 2016
< Marathon du Golfe 2018 : Préparez vos baskets !
< Les rendez-vous d'aujourd'hui et de demain

 

 

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Journal du Pôle Déchets de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez

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Délibérations n°:
01. Modif intérêt communautaire cours d'eau
02 Modif statut syndicat mixte Argens
03 Répartition FPIC
04 Instauration FPU
05 Création et Composition CLECT
06 Mise en place du RIFSEEP
07 Tableau des effectifs
08 Contrat groupe assurance statutaire
09 Attribution vêtements de travail et sécurité
10 Convention mise à disposition CdC PDLT services techniques
11 Convention mise à disposition CdC La Garde-Freinet Forêt
12 Convention mise à disposition CdC SIDECM Forêt
13 Rapport Annuel 2015 prix et qualité déchets
14 Convention contrat de partenariat Inova
15 Avenant marché 13s0002
16 DIG ruisseau bassin Pampelonne 2016
17 DIG bassin versant Préconil 2016
18 Convention groupement commande zéro phyto
19 demande subventions complémentaires valorisation des boues
20 avenant marché AO 15008
21 avis de fusion
22 convention partenarit CPIE...
23 convention partenariat pour concours photo
24 participation projet marathon

 

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Lettre d'information du Schéma de cohérence territoriale de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez

Au sommaire de ce numéro :

  • Elaboration du SCOT : mode d'emploi
  • Le livre blanc, la clé de voûte
  • La concertation et l'association avec les différents acteurs
  • Le diagnostic en chiffres
  • Calendrier prévisionnel de l'élaboration
  • etc.

 

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Lettre infoSCOT 1

Au sommaire:

 

< L'Édito du Président

< "Rencontre avec ..." Roland BRUNO, Vice-président en charge de l'Observatoire Marin et des Espaces Maritimes 
< Les temps forts de 2015
< Qualité des eaux de baignade : une nouvelle carte interactive pour tout savoir
< Campagne Inf'eau Mer 2016

 

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Au sommaire :

 

< L'Édito du Président
< "Rencontre avec..." Florence LANLIARD, Vice-présidente en charge de l'Aménagement du Territoire, et le service Aménagement du Territoire-Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la Communauté de communes
< Les premiers ateliers du SCOT
< L'Exposition estivale sur le nouveau diagnostic
< L'année 2016 en quelques dates clé

 

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Délibérations n°:
01 État des produits irrecouvrables
02 Création emploi contractuel A+ pour Direction Générale des Services
03 Modif. conditions d'attribution véhicules fonction et service
04 Convention groupement de commande service alerte
05 Attribution marché MN16004 refus de process
06 Modif tarif transport produits écopôle
07 Convention conteneurs de collecte LE RELAIS
08 Avenant 2 marché AO 13021 LOT 1 tarif saisonnier
09 Avenant 1 marché MN 15010 Déchets non dangereux Cavalaire
10 Avenant 3 marché 13014 LOT 1 Déchets non dangereux Saint-Tropez
11 Réglement intérieur des déchèteries
12 Avenant transfert SITTOMAT
13 Demande subventions 2016 travaux DFCI
14 Programme 2015 mise aux normes pistes DFCI
15 Convention mise à disposition service Forêt Commune de Sainte-Maxime
16 Convention CdC Cogolin Observatoire Marin
17 Convention CdC Ramatuelle Service Forêt
18 Contrat Natura 2000
19 Avenant 3 convention terrains Cogolin aire accueil gens du voyage
20 Modif réglement intéireur aire GP Cogolin
21 Demande avis dérogation repos dominical blanchisserie LENI
22 Autorisation au CR pour aménagement voirie quartier Saint-Martin Gassin

 

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